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Architecte · Les Sorinières (44840)

ARTI OSONS

Architecture aux Sorinières (44840) · créée en 2008 · SARL · SIRET 50799211300013

  • Depuis 2008
  • En activité au répertoire Sirene
  • Siège

Fiche d’identité de ARTI OSONS aux Sorinières

Commune
Les Sorinières (44840)
Création de l’entreprise
10/09/2008
Forme juridique
SARL
Activité (NAF 71.11Z)
Activités d’architecture
SIRET
507 992 113 00013
SIREN
507 992 113
Adresse
17 LA FORET 44840 SORINIERES (LES)

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Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

ARTI OSONS est un établissement d’architecture (code NAF 71.11Z) recensé aux Sorinières (44840) par le répertoire Sirene. Cette activité déclarée permet de le présenter comme architecte sur l’annuaire ; l’inscription à l’Ordre, seule preuve légale du titre, se vérifie sur le tableau officiel. Au-delà de 150 m² de surface de plancher, seul un architecte peut signer un permis.

Le métier de architecte et le permis de construire

Un architecte conçoit le projet, établit le dossier de permis et le signe. Sa signature est obligatoire pour un particulier au-delà de 150 m² de surface de plancher (Service-Public.fr) et toujours pour une personne morale (Légifrance). Ses honoraires sont libres, au pourcentage, au forfait ou à la vacation (Ordre des architectes).

Aux Sorinières, la base Mérimée recense des monuments historiques protégés, au nombre de 2. À moins de 500 m, un projet visible depuis le monument relève des abords (Légifrance) et le délai d’instruction est majoré d’un mois (Légifrance).

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À propos de la fiche ARTI OSONS

Comment vérifier les informations sur ARTI OSONS ?

Croisez cette fiche avec la source officielle de l’INSEE et avec le devis reçu. Un changement récent (cessation, transfert, nouvelle activité) peut ne pas encore apparaître ici. Les qualifications et assurances ne sont pas contrôlées par le site.

Combien d’autres cabinets sont recensés aux Sorinières ?

1 autre(s) établissement(s) figure(nt) sur la page de la commune, triés par métier puis par ordre alphabétique, sans classement. Comparez le métier, l’ancienneté, la forme juridique, puis les devis sur une mission identique.

Quel délai pour un permis déposé aux Sorinières ?

Demandez à ARTI OSONS un calendrier écrit : relevé, avant-projet, dépôt. Après le dépôt, le délai légal court à partir d’un dossier complet (Service-Public.fr) ; un dossier bien préparé évite les demandes de pièces qui le prolongent.

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