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Architecte · Le Russey (25210)

CAP ARCHITECTURE

Architecture au Russey (25210) · créée en 2003 · SARL · dirigeant : Stephane VERMOT (Gérant) · SIRET 45097645100028

  • Depuis 2003
  • En activité au répertoire Sirene
  • Établissement secondaire

Ce que l’INSEE publie sur CAP ARCHITECTURE

Commune
Le Russey (25210)
Création de l’entreprise
01/12/2003
Forme juridique
SARL
Activité (NAF 71.11Z)
Activités d’architecture
SIRET
450 976 451 00028
SIREN
450 976 451
Dirigeant
Stephane VERMOT (Gérant)
Effectif déclaré
1 à 2 salariés
Adresse
ZONE COMMERCIALE LES RONDEYS 5 RUE DES RONDEYS 25210 LE RUSSEY

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Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

CAP ARCHITECTURE, architecte au Russey, figure dans l’annuaire sans inscription volontaire. Les données affichées sont celles de l’INSEE à la date de synchronisation ; une cessation ou un transfert récent peut ne pas encore apparaître. L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche.

Le métier de architecte et le permis de construire

Le titre d’architecte est protégé : il suppose un diplôme et l’inscription au tableau de l’Ordre. En général, un cabinet d’architecture propose trois formules : mission permis seule, conception complète jusqu’au dépôt, ou mission complète avec suivi de chantier. Les guides de prix relèvent 4 000 à 12 000 € pour la mission permis seule.

Le Russey compte 2 599 habitants, dans le Doubs, en région Bourgogne-Franche-Comté. Les règles nationales du permis de construire s’y appliquent : permis au-delà de 20 m² (Service-Public.fr), architecte au-delà de 150 m² (Service-Public.fr), déclaration préalable instruite en 1 mois (Service-Public.fr).

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Questions avant de contacter CAP ARCHITECTURE

Quel délai pour un permis déposé au Russey ?

Le temps de préparation dépend du cabinet et du projet, en général quelques semaines. L’instruction par la mairie du Russey prend ensuite 2 mois pour une maison et 3 mois pour les autres projets (Service-Public.fr). Une déclaration préalable s’instruit en 1 mois (Service-Public.fr).

Puis-je comparer CAP ARCHITECTURE avec d’autres cabinets ?

Contactez CAP ARCHITECTURE par ses coordonnées officielles. Le formulaire de cette page ne lui est pas adressé : la demande est reçue par Annuaire Permis de Construire et confiée à un cabinet du secteur, ce qui fournit un devis supplémentaire à comparer. Gratuit, sans engagement.

CAP ARCHITECTURE est-il inscrit à l’Ordre des architectes ?

Non vérifié par le site. Le code NAF 71.11Z indique une activité d’architecture au sens de l’INSEE, pas une inscription à l’Ordre. Le tableau officiel de l’Ordre, consultable en ligne, confirme le titre et l’assurance professionnelle.

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