Référencement gratuit issu des données de l’INSEE. Annuaire Permis de Construire n’est pas affilié à BRUNO BRUNEAU et ne le représente pas. Vous êtes BRUNO BRUNEAU et ne souhaitez plus apparaître : demander le retrait.

Architecte · Le Kremlin-Bicêtre (94270)

BRUNO BRUNEAU

Architecture au Kremlin-Bicêtre (94270) · créée en 1995 · Entrepreneur individuel · dirigeant : BRUNO BRUNEAU · SIRET 40208186300027

  • Depuis 1995
  • En activité au répertoire Sirene
  • Siège

BRUNO BRUNEAU : identité de l’établissement au Kremlin-Bicêtre

Commune
Le Kremlin-Bicêtre (94270)
Création de l’entreprise
01/07/1995
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité (NAF 71.11Z)
Activités d’architecture
SIRET
402 081 863 00027
SIREN
402 081 863
Dirigeant
BRUNO BRUNEAU (entrepreneur individuel)
Adresse
Le Kremlin-Bicêtre (entrepreneur individuel : adresse non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez. Ouvrir dans Google Maps

Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

BRUNO BRUNEAU exerce en entreprise individuelle au Kremlin-Bicêtre (94270). Pour ce statut, le répertoire Sirene ne publie pas l’adresse personnelle : seule la commune figure sur cette fiche. L’exploitant est la personne nommée dans la dénomination ; la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr confirme l’état actif.

Le architecte face aux seuils du permis de construire

Un architecte conçoit le projet, établit le dossier de permis et le signe. Sa signature est obligatoire pour un particulier au-delà de 150 m² de surface de plancher (Service-Public.fr) et toujours pour une personne morale (Légifrance). Ses honoraires sont libres, au pourcentage, au forfait ou à la vacation (Ordre des architectes).

Pour un terrain au Kremlin-Bicêtre, un certificat d’urbanisme gratuit, instruit en 1 ou 2 mois, fige les règles et les taxes pendant 18 mois (Service-Public.fr). C’est une étape utile avant de signer avec un cabinet, quel qu’il soit.

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Questions sur cette fiche et sur BRUNO BRUNEAU

Une entreprise peut-elle refuser d’apparaître ?

Oui. Un e-mail depuis une adresse rattachée à l’entreprise, avec le SIRET, suffit : la fiche est supprimée à la mise à jour suivante et le SIRET placé en liste d’exclusion. La procédure est décrite sur la page de retrait, gratuite et sans justification.

BRUNO BRUNEAU a-t-il créé cette page ?

Non, Annuaire Permis de Construire n’est pas le site de BRUNO BRUNEAU. Les informations proviennent de l’INSEE, sous Licence Ouverte 2.0. L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche à tout moment depuis la page dédiée.

Le titre d’architecte de BRUNO BRUNEAU est-il vérifié ?

Le site présente BRUNO BRUNEAU comme architecte parce que son activité Sirene est le code 71.11Z. L’inscription au tableau de l’Ordre, seule preuve légale du titre, n’est pas vérifiée ici : consultez le tableau de l’Ordre des architectes avant de confier un projet de plus de 150 m² (Service-Public.fr).

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