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Architecte · La Romaine (70130)

ALAIN BRETON

Architecture à la Romaine (70130) · créée en 1988 · Entrepreneur individuel · dirigeant : ALAIN BRETON · SIRET 34890834400065

  • Depuis 1988
  • En activité au répertoire Sirene
  • Siège

Fiche d’identité de ALAIN BRETON à la Romaine

Commune
La Romaine (70130)
Création de l’entreprise
15/11/1988
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité (NAF 71.11Z)
Activités d’architecture
SIRET
348 908 344 00065
SIREN
348 908 344
Dirigeant
ALAIN BRETON (entrepreneur individuel)
Adresse
La Romaine (entrepreneur individuel : adresse non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez. Ouvrir dans Google Maps

Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

Recensé sous l’activité « Activités d’architecture », ALAIN BRETON exerce à la Romaine, en Haute-Saône. Le code 71.11Z désigne un cabinet d’architecture au sens de l’INSEE. Comparez cette fiche avec les autres établissements du secteur sur l’ancienneté, la forme juridique et la mission proposée, puis demandez un devis écrit.

Ce qu’un architecte peut signer, et ce qu’il ne peut pas

Un architecte conçoit le projet, établit le dossier de permis et le signe. Sa signature est obligatoire pour un particulier au-delà de 150 m² de surface de plancher (Service-Public.fr) et toujours pour une personne morale (Légifrance). Ses honoraires sont libres, au pourcentage, au forfait ou à la vacation (Ordre des architectes).

À la Romaine (70130), le dépôt se fait en mairie, en quatre exemplaires papier ou par téléprocédure (Service-Public.fr). L’affichage du panneau de 80 cm sur le terrain suit la notification (Service-Public.fr) et ouvre le délai de recours de 2 mois (Service-Public.fr).

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ALAIN BRETON : questions fréquentes

ALAIN BRETON a-t-il créé cette page ?

Non, Annuaire Permis de Construire n’est pas le site de ALAIN BRETON. Les informations proviennent de l’INSEE, sous Licence Ouverte 2.0. L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche à tout moment depuis la page dédiée.

Le titre d’architecte de ALAIN BRETON est-il vérifié ?

Non vérifié par le site. Le code NAF 71.11Z indique une activité d’architecture au sens de l’INSEE, pas une inscription à l’Ordre. Le tableau officiel de l’Ordre, consultable en ligne, confirme le titre et l’assurance professionnelle.

ALAIN BRETON est-il le seul cabinet à la Romaine ?

D’après le répertoire Sirene, oui : aucun autre établissement des codes NAF retenus n’est domicilié à la Romaine. Les cabinets les plus proches sont affichés ci-dessus avec leur distance, pour comparer avant de choisir.

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