Référencement gratuit issu des données de l’INSEE. Annuaire Permis de Construire n’est pas affilié à PROJETS ET PLANS et ne le représente pas. Vous êtes PROJETS ET PLANS et ne souhaitez plus apparaître : demander le retrait.

Architecte · La Rochelle (17000)

PROJETS ET PLANS

Architecture à la Rochelle (17000) · créée en 2023 · Entrepreneur individuel · dirigeant : SYLVAIN ARNAULT · SIRET 92206802800013

  • Depuis 2023
  • En activité au répertoire Sirene
  • Siège

PROJETS ET PLANS : identité de l’établissement à la Rochelle

Commune
La Rochelle (17000)
Création de l’entreprise
01/01/2023
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité (NAF 71.11Z)
Activités d’architecture
SIRET
922 068 028 00013
SIREN
922 068 028
Dirigeant
SYLVAIN ARNAULT (entrepreneur individuel)
Adresse
La Rochelle (entrepreneur individuel : adresse non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez. Ouvrir dans Google Maps

Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

PROJETS ET PLANS a été immatriculé en 2023, il y a 3 ans, et exerce à la Rochelle (17000) comme architecte d’après Sirene. L’ancienneté est un critère de comparaison parmi d’autres : croisez-la avec la mission proposée, le devis et la connaissance du règlement local.

Le architecte face aux seuils du permis de construire

Pour un permis de maison, l’architecte vérifie le zonage, calcule la surface de plancher (Service-Public.fr), dessine les plans réglementaires, rédige la notice et dépose. Le délai d’instruction reste de 2 mois (Service-Public.fr). Sa responsabilité est engagée sur le projet signé, ce qui explique les réticences face à la signature seule.

La taxe d’aménagement s’applique à la Rochelle comme partout : 892 € par m² de valeur forfaitaire en 2026 hors Île-de-France (Service-Public.fr). Taux communal de 1 à 5 %, départemental de 2,5 % au plus (Service-Public.fr). Le cabinet peut l’estimer.

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Questions avant de contacter PROJETS ET PLANS

Ce site est-il celui de PROJETS ET PLANS ?

Non, Annuaire Permis de Construire n’est pas le site de PROJETS ET PLANS. Les informations proviennent de l’INSEE, sous Licence Ouverte 2.0. L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche à tout moment depuis la page dédiée.

Puis-je comparer PROJETS ET PLANS avec d’autres cabinets ?

Non, le formulaire arrive à l’éditeur du site, qui transmet à un cabinet proche de la Rochelle. Pour comparer, demandez un devis à PROJETS ET PLANS directement, un autre via le formulaire et un troisième à une fiche voisine, sur la même mission.

Le titre d’architecte de PROJETS ET PLANS est-il vérifié ?

Non vérifié par le site. Le code NAF 71.11Z indique une activité d’architecture au sens de l’INSEE, pas une inscription à l’Ordre. Le tableau officiel de l’Ordre, consultable en ligne, confirme le titre et l’assurance professionnelle.

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