Référencement gratuit issu des données de l’INSEE. Annuaire Permis de Construire n’est pas affilié à SERGE MOSCA et ne le représente pas. Vous êtes SERGE MOSCA et ne souhaitez plus apparaître : demander le retrait.

Architecte · La Bâtie-Neuve (05230)

SERGE MOSCA

Architecture à la Bâtie-Neuve (05230) · créée en 1996 · Entrepreneur individuel · dirigeant : SERGE MOSCA · SIRET 40379664200011

  • Depuis 1996
  • En activité au répertoire Sirene
  • Siège

Informations Sirene sur SERGE MOSCA

Commune
La Bâtie-Neuve (05230)
Création de l’entreprise
01/02/1996
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité (NAF 71.11Z)
Activités d’architecture
SIRET
403 796 642 00011
SIREN
403 796 642
Dirigeant
SERGE MOSCA (entrepreneur individuel)
Adresse
La Bâtie-Neuve (entrepreneur individuel : adresse non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez. Ouvrir dans Google Maps

Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

Entrepreneur individuel recensé à la Bâtie-Neuve, SERGE MOSCA apparaît au répertoire Sirene sous l’activité « Activités d’architecture ». Un architecte en nom propre facture souvent hors taxes en franchise de TVA : vérifiez ce point sur le devis avant de comparer avec une société.

Architecte et dossier de permis : périmètre de la mission

Pour un permis de maison, l’architecte vérifie le zonage, calcule la surface de plancher (Service-Public.fr), dessine les plans réglementaires, rédige la notice et dépose. Le délai d’instruction reste de 2 mois (Service-Public.fr). Sa responsabilité est engagée sur le projet signé, ce qui explique les réticences face à la signature seule.

La Bâtie-Neuve compte 2 628 habitants, dans les Hautes-Alpes, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur. Les règles nationales du permis de construire s’y appliquent : permis au-delà de 20 m² (Service-Public.fr), architecte au-delà de 150 m² (Service-Public.fr), déclaration préalable instruite en 1 mois (Service-Public.fr).

Élargir la comparaison au-delà de SERGE MOSCA

Tous les professionnels à la Bâtie-Neuve

Honoraires indicatifs par type de dossier

Permis de construire dans les communes voisines de la Bâtie-Neuve

Permis de construire dans les Hautes-Alpes

SERGE MOSCA à la Bâtie-Neuve : questions et réponses

Suis-je sur le site officiel de SERGE MOSCA ?

Non. Cette page est publiée par Annuaire Permis de Construire, un annuaire indépendant construit à partir du répertoire Sirene. SERGE MOSCA n’y est pas inscrit volontairement et n’a aucun lien commercial avec le site. Pour le joindre, utilisez ses coordonnées officielles.

Puis-je comparer SERGE MOSCA avec d’autres cabinets ?

Non, le formulaire arrive à l’éditeur du site, qui transmet à un cabinet proche de la Bâtie-Neuve. Pour comparer, demandez un devis à SERGE MOSCA directement, un autre via le formulaire et un troisième à une fiche voisine, sur la même mission.

SERGE MOSCA est-il inscrit à l’Ordre des architectes ?

Non vérifié par le site. Le code NAF 71.11Z indique une activité d’architecture au sens de l’INSEE, pas une inscription à l’Ordre. Le tableau officiel de l’Ordre, consultable en ligne, confirme le titre et l’assurance professionnelle.

Devis gratuit