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Architecte · Joinville-le-Pont (94340)

STEFAAN VANBUTSELE

Architecture à Joinville-le-Pont (94340) · créée en 1994 · Entrepreneur individuel · dirigeant : STEFAAN VANBUTSELE · SIRET 42864658200018

  • Depuis 1994
  • En activité au répertoire Sirene
  • Siège

STEFAAN VANBUTSELE (94340) : l’établissement en chiffres

Commune
Joinville-le-Pont (94340)
Création de l’entreprise
30/06/1994
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité (NAF 71.11Z)
Activités d’architecture
SIRET
428 646 582 00018
SIREN
428 646 582
Dirigeant
STEFAAN VANBUTSELE (entrepreneur individuel)
Adresse
Joinville-le-Pont (entrepreneur individuel : adresse non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez. Ouvrir dans Google Maps

Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

Recensé sous l’activité « Activités d’architecture », STEFAAN VANBUTSELE exerce à Joinville-le-Pont, dans le Val-de-Marne. Le code 71.11Z désigne un cabinet d’architecture au sens de l’INSEE. Comparez cette fiche avec les autres établissements du secteur sur l’ancienneté, la forme juridique et la mission proposée, puis demandez un devis écrit.

Architecte et dossier de permis : périmètre de la mission

Un cabinet d’architecture intervient aussi sous le seuil de 150 m², en concurrence avec les maîtres d’œuvre et dessinateurs. La comparaison porte alors sur le niveau de conception, le suivi proposé et les honoraires. Pour une déclaration préalable, l’architecte n’est jamais imposé (Service-Public.fr).

La taxe d’aménagement s’applique à Joinville-le-Pont comme partout : 892 € par m² de valeur forfaitaire en 2026 hors Île-de-France (Service-Public.fr). Taux communal de 1 à 5 %, départemental de 2,5 % au plus (Service-Public.fr). Le cabinet peut l’estimer.

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STEFAAN VANBUTSELE à Joinville-le-Pont : questions et réponses

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Quel délai pour un permis déposé à Joinville-le-Pont ?

Demandez à STEFAAN VANBUTSELE un calendrier écrit : relevé, avant-projet, dépôt. Après le dépôt, le délai légal court à partir d’un dossier complet (Service-Public.fr) ; un dossier bien préparé évite les demandes de pièces qui le prolongent.

Les données de STEFAAN VANBUTSELE sont-elles exactes ?

Croisez cette fiche avec la source officielle de l’INSEE et avec le devis reçu. Un changement récent (cessation, transfert, nouvelle activité) peut ne pas encore apparaître ici. Les qualifications et assurances ne sont pas contrôlées par le site.

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