MA RUCHE VERTE
Grandchamp-des-Fontaines (44119)
Référencement gratuit issu des données de l’INSEE. Annuaire Permis de Construire n’est pas affilié à ATA2C DESIGN et ne le représente pas. Vous êtes ATA2C DESIGN et ne souhaitez plus apparaître : demander le retrait.
Architecture à Grandchamp-des-Fontaines (44119) · créée en 2014 · SARL · dirigeant : Clement CLAUSTRE (Gérant et associé indéfiniment responsable) · SIRET 80025232200014
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Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.
Société de forme SARL, ATA2C DESIGN exerce à Grandchamp-des-Fontaines sous le code NAF 71.11Z. Le dirigeant déclaré est Clement CLAUSTRE (Gérant et associé indéfiniment responsable). Ces données publiques servent à vérifier l’établissement ; elles ne disent rien de la qualité des dossiers, à apprécier sur devis et références.
Pour un permis de maison, l’architecte vérifie le zonage, calcule la surface de plancher (Service-Public.fr), dessine les plans réglementaires, rédige la notice et dépose. Le délai d’instruction reste de 2 mois (Service-Public.fr). Sa responsabilité est engagée sur le projet signé, ce qui explique les réticences face à la signature seule.
À Grandchamp-des-Fontaines, le document d’urbanisme recensé est le plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi). Il fixe la zone de chaque parcelle et donc le seuil de 20 ou 40 m² pour une extension (Service-Public.fr). Sur la période récente, 17 logements y ont été autorisés en douze mois.
Grandchamp-des-Fontaines (44119)
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ATA2C DESIGN est enregistré comme SARL, SIREN 800252322. Les informations sur la direction, le capital et les comptes se consultent sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr. Le site reprend uniquement les données diffusibles du répertoire Sirene.
Non vérifié par le site. Le code NAF 71.11Z indique une activité d’architecture au sens de l’INSEE, pas une inscription à l’Ordre. Le tableau officiel de l’Ordre, consultable en ligne, confirme le titre et l’assurance professionnelle.
Non, ce sont des repères issus de guides de prix 2024 à 2026, pas une offre de ATA2C DESIGN. Demandez un devis détaillant la mission (plans, notice, dépôt, échanges avec la mairie) et comparez-le à ces fourchettes et à deux autres devis.
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.