Référencement gratuit issu des données de l’INSEE. Annuaire Permis de Construire n’est pas affilié à CLAUDE PASCAL et ne le représente pas. Vous êtes CLAUDE PASCAL et ne souhaitez plus apparaître : demander le retrait.

Architecte · Gap (05000)

CLAUDE PASCAL

Architecture à Gap (05000) · créée en 1984 · Entrepreneur individuel · dirigeant : CLAUDE PASCAL · SIRET 33022195300020

  • Depuis 1984
  • En activité au répertoire Sirene
  • Siège

CLAUDE PASCAL : données officielles de l’établissement

Commune
Gap (05000)
Création de l’entreprise
18/05/1984
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité (NAF 71.11Z)
Activités d’architecture
SIRET
330 221 953 00020
SIREN
330 221 953
Dirigeant
CLAUDE PASCAL (entrepreneur individuel)
Adresse
Gap (entrepreneur individuel : adresse non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez. Ouvrir dans Google Maps

Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

Entrepreneur individuel recensé à Gap, CLAUDE PASCAL apparaît au répertoire Sirene sous l’activité « Activités d’architecture ». Un architecte en nom propre facture souvent hors taxes en franchise de TVA : vérifiez ce point sur le devis avant de comparer avec une société.

Architecte et dossier de permis : périmètre de la mission

Pour un permis de maison, l’architecte vérifie le zonage, calcule la surface de plancher (Service-Public.fr), dessine les plans réglementaires, rédige la notice et dépose. Le délai d’instruction reste de 2 mois (Service-Public.fr). Sa responsabilité est engagée sur le projet signé, ce qui explique les réticences face à la signature seule.

La page de la commune détaille le document d’urbanisme, les logements autorisés, le parc de logements et la liste complète des cabinets recensés à Gap. Elle complète cette fiche pour comparer dans le bon contexte.

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Permis de construire à Gap et fiche de CLAUDE PASCAL : réponses

Le titre d’architecte de CLAUDE PASCAL est-il vérifié ?

Non vérifié par le site. Le code NAF 71.11Z indique une activité d’architecture au sens de l’INSEE, pas une inscription à l’Ordre. Le tableau officiel de l’Ordre, consultable en ligne, confirme le titre et l’assurance professionnelle.

Comment localiser CLAUDE PASCAL à Gap ?

La carte affiche la commune, pas l’adresse exacte. Pour un entrepreneur individuel, le site ne publie que les données diffusibles. Le premier contact se fait par les coordonnées officielles que l’établissement communique lui-même.

Puis-je comparer CLAUDE PASCAL avec d’autres cabinets ?

Non, le formulaire arrive à l’éditeur du site, qui transmet à un cabinet proche de Gap. Pour comparer, demandez un devis à CLAUDE PASCAL directement, un autre via le formulaire et un troisième à une fiche voisine, sur la même mission.

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