Référencement gratuit issu des données de l’INSEE. Annuaire Permis de Construire n’est pas affilié à HAPTOMAI ARCHITECTES et ne le représente pas. Vous êtes HAPTOMAI ARCHITECTES et ne souhaitez plus apparaître : demander le retrait.

Architecte · Fussey (21700)

HAPTOMAI ARCHITECTES

Architecture à Fussey (21700) · créée en 2021 · SAS · dirigeant : Mickael DOS SANTOS (Directeur Général) · SIRET 89901458300012

  • Depuis 2021
  • En activité au répertoire Sirene
  • Siège

Vérifier HAPTOMAI ARCHITECTES : SIRET, activité, création

Commune
Fussey (21700)
Création de l’entreprise
01/05/2021
Forme juridique
SAS
Activité (NAF 71.11Z)
Activités d’architecture
SIRET
899 014 583 00012
SIREN
899 014 583
Dirigeant
Mickael DOS SANTOS (Directeur Général)
Effectif déclaré
3 à 5 salariés
Adresse
4 RUE DE L'ILOT 21700 FUSSEY

Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez. Ouvrir dans Google Maps

Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

HAPTOMAI ARCHITECTES est une SAS domiciliée à Fussey (21700), recensée sous l’activité « Activités d’architecture ». La forme juridique, le SIREN 899014583 et le dirigeant déclaré figurent ci-dessus ; ils permettent de retrouver l’établissement sur la fiche officielle de l’INSEE et sur le registre national des entreprises.

Le architecte face aux seuils du permis de construire

Un architecte conçoit le projet, établit le dossier de permis et le signe. Sa signature est obligatoire pour un particulier au-delà de 150 m² de surface de plancher (Service-Public.fr) et toujours pour une personne morale (Légifrance). Ses honoraires sont libres, au pourcentage, au forfait ou à la vacation (Ordre des architectes).

Aucun monument historique n’est recensé à Fussey dans la base Mérimée. Les délais de droit commun s’appliquent, 2 mois pour une maison (Service-Public.fr) et 1 mois pour une déclaration (Service-Public.fr), sauf servitude venue d’une commune voisine.

Autres architectes et cabinets à Fussey

Architecte

ARCHITUDE

Nuits-Saint-Georges · 9 km

Les dossiers de permis de construire et leurs honoraires

Autour de Fussey : autres pages communes

Permis de construire en Côte-d'Or

Fiche de HAPTOMAI ARCHITECTES : ce qu’il faut savoir

Suis-je sur le site officiel de HAPTOMAI ARCHITECTES ?

Non, Annuaire Permis de Construire n’est pas le site de HAPTOMAI ARCHITECTES. Les informations proviennent de l’INSEE, sous Licence Ouverte 2.0. L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche à tout moment depuis la page dédiée.

HAPTOMAI ARCHITECTES est-il inscrit à l’Ordre des architectes ?

Non vérifié par le site. Le code NAF 71.11Z indique une activité d’architecture au sens de l’INSEE, pas une inscription à l’Ordre. Le tableau officiel de l’Ordre, consultable en ligne, confirme le titre et l’assurance professionnelle.

Les données de HAPTOMAI ARCHITECTES sont-elles exactes ?

Le SIRET affiché permet d’ouvrir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr : état actif, code NAF, date de création, dirigeants des sociétés. Les données de cette page y correspondent à la date de synchronisation indiquée.

Devis gratuit