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Architecte · Domats (89150)

ALAIN TISSOT

Architecture à Domats (89150) · créée en 1971 · Entrepreneur individuel · dirigeant : ALAIN TISSOT · SIRET 33053950300053

  • Depuis 1971
  • En activité au répertoire Sirene
  • Siège

Fiche d’identité de ALAIN TISSOT à Domats

Commune
Domats (89150)
Création de l’entreprise
01/04/1971
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité (NAF 71.11Z)
Activités d’architecture
SIRET
330 539 503 00053
SIREN
330 539 503
Dirigeant
ALAIN TISSOT (entrepreneur individuel)
Adresse
Domats (entrepreneur individuel : adresse non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez. Ouvrir dans Google Maps

Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

Avec une création en 1971, ALAIN TISSOT compte 55 ans d’existence au répertoire Sirene. Établi à Domats, ce architecte fait partie des établissements anciens du secteur ; l’information ne préjuge pas de l’activité actuelle, à confirmer lors du premier contact.

Le architecte face aux seuils du permis de construire

Quel que soit le métier, la mission permis comprend en général le relevé, les plans réglementaires, la notice, le formulaire et le dépôt en mairie. Le délai d’instruction est de 2 mois pour une maison, 3 mois pour les autres projets (Service-Public.fr), 1 mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr).

La taxe d’aménagement s’applique à Domats comme partout : 892 € par m² de valeur forfaitaire en 2026 hors Île-de-France (Service-Public.fr). Taux communal de 1 à 5 %, départemental de 2,5 % au plus (Service-Public.fr). Le cabinet peut l’estimer.

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Comment localiser ALAIN TISSOT à Domats ?

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