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Architecte · Combret (12370)

PATRICE BELLE

Architecture à Combret (12370) · créée en 1995 · Entrepreneur individuel · dirigeant : PATRICE BELLE · SIRET 44230468900023

  • Depuis 1995
  • En activité au répertoire Sirene
  • Siège

PATRICE BELLE : identité de l’établissement à Combret

Commune
Combret (12370)
Création de l’entreprise
01/01/1995
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité (NAF 71.11Z)
Activités d’architecture
SIRET
442 304 689 00023
SIREN
442 304 689
Dirigeant
PATRICE BELLE (entrepreneur individuel)
Adresse
Combret (entrepreneur individuel : adresse non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez. Ouvrir dans Google Maps

Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

PATRICE BELLE exerce en entreprise individuelle à Combret (12370). Pour ce statut, le répertoire Sirene ne publie pas l’adresse personnelle : seule la commune figure sur cette fiche. L’exploitant est la personne nommée dans la dénomination ; la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr confirme l’état actif.

Permis de construire : quand solliciter un architecte

Quel que soit le métier, la mission permis comprend en général le relevé, les plans réglementaires, la notice, le formulaire et le dépôt en mairie. Le délai d’instruction est de 2 mois pour une maison, 3 mois pour les autres projets (Service-Public.fr), 1 mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr).

À Combret (12370), le dépôt se fait en mairie, en quatre exemplaires papier ou par téléprocédure (Service-Public.fr). L’affichage du panneau de 80 cm sur le terrain suit la notification (Service-Public.fr) et ouvre le délai de recours de 2 mois (Service-Public.fr).

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PATRICE BELLE à Combret : questions et réponses

Comment localiser PATRICE BELLE à Combret ?

PATRICE BELLE exerce en entreprise individuelle : l’adresse correspond au domicile de l’exploitant et n’est pas publiée, conformément au régime de diffusion du répertoire Sirene. Seule la commune, Combret (12370), figure sur la fiche et sur la carte.

Le formulaire envoie-t-il ma demande à PATRICE BELLE ?

Contactez PATRICE BELLE par ses coordonnées officielles. Le formulaire de cette page ne lui est pas adressé : la demande est reçue par Annuaire Permis de Construire et confiée à un cabinet du secteur, ce qui fournit un devis supplémentaire à comparer. Gratuit, sans engagement.

Quel délai pour un permis déposé à Combret ?

Le temps de préparation dépend du cabinet et du projet, en général quelques semaines. L’instruction par la mairie de Combret prend ensuite 2 mois pour une maison et 3 mois pour les autres projets (Service-Public.fr). Une déclaration préalable s’instruit en 1 mois (Service-Public.fr).

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