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Architecte · Châtillon (92320)

PASCAL FOUCHER

Architecture à Châtillon (92320) · créée en 1988 · Entrepreneur individuel · dirigeant : PASCAL FOUCHER · SIRET 34490865200029

  • Depuis 1988
  • En activité au répertoire Sirene
  • Siège

PASCAL FOUCHER : données officielles de l’établissement

Commune
Châtillon (92320)
Création de l’entreprise
01/01/1988
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité (NAF 71.11Z)
Activités d’architecture
SIRET
344 908 652 00029
SIREN
344 908 652
Dirigeant
PASCAL FOUCHER (entrepreneur individuel)
Adresse
Châtillon (entrepreneur individuel : adresse non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez. Ouvrir dans Google Maps

Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

Entrepreneur individuel recensé à Châtillon, PASCAL FOUCHER apparaît au répertoire Sirene sous l’activité « Activités d’architecture ». Un architecte en nom propre facture souvent hors taxes en franchise de TVA : vérifiez ce point sur le devis avant de comparer avec une société.

Comparer un architecte à Châtillon : les critères

Un architecte conçoit le projet, établit le dossier de permis et le signe. Sa signature est obligatoire pour un particulier au-delà de 150 m² de surface de plancher (Service-Public.fr) et toujours pour une personne morale (Légifrance). Ses honoraires sont libres, au pourcentage, au forfait ou à la vacation (Ordre des architectes).

À Châtillon (92320), le dépôt se fait en mairie, en quatre exemplaires papier ou par téléprocédure (Service-Public.fr). L’affichage du panneau de 80 cm sur le terrain suit la notification (Service-Public.fr) et ouvre le délai de recours de 2 mois (Service-Public.fr).

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Questions sur cette fiche et sur PASCAL FOUCHER

PASCAL FOUCHER est-il inscrit à l’Ordre des architectes ?

Le site présente PASCAL FOUCHER comme architecte parce que son activité Sirene est le code 71.11Z. L’inscription au tableau de l’Ordre, seule preuve légale du titre, n’est pas vérifiée ici : consultez le tableau de l’Ordre des architectes avant de confier un projet de plus de 150 m² (Service-Public.fr).

Suis-je sur le site officiel de PASCAL FOUCHER ?

Non, Annuaire Permis de Construire n’est pas le site de PASCAL FOUCHER. Les informations proviennent de l’INSEE, sous Licence Ouverte 2.0. L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche à tout moment depuis la page dédiée.

Les données de PASCAL FOUCHER sont-elles exactes ?

Le SIRET affiché permet d’ouvrir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr : état actif, code NAF, date de création, dirigeants des sociétés. Les données de cette page y correspondent à la date de synchronisation indiquée.

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