LES MONDEVELLES
Charbonnières-les-Bains (69260)
Référencement gratuit issu des données de l’INSEE. Annuaire Permis de Construire n’est pas affilié à AGENCE EMILIE CHAUSY ARCHITECTE D'INTERIEUR et ne le représente pas. Vous êtes AGENCE EMILIE CHAUSY ARCHITECTE D'INTERIEUR et ne souhaitez plus apparaître : demander le retrait.
Architecture à Charbonnières-les-Bains (69260) · créée en 2020 · SARL · dirigeant : Emilie CHAUSY (Gérant) · SIRET 88129233800020
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Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.
Société de forme SARL, AGENCE EMILIE CHAUSY ARCHITECTE D'INTERIEUR exerce à Charbonnières-les-Bains sous le code NAF 71.11Z. Le dirigeant déclaré est Emilie CHAUSY (Gérant). Ces données publiques servent à vérifier l’établissement ; elles ne disent rien de la qualité des dossiers, à apprécier sur devis et références.
Quel que soit le métier, la mission permis comprend en général le relevé, les plans réglementaires, la notice, le formulaire et le dépôt en mairie. Le délai d’instruction est de 2 mois pour une maison, 3 mois pour les autres projets (Service-Public.fr), 1 mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr).
114 logements ont été autorisés à Charbonnières-les-Bains sur les douze derniers mois connus (Sit@del2). Ce volume indique que le service instructeur de Charbonnières-les-Bains reçoit régulièrement des dossiers et que les cabinets du secteur connaissent ses pratiques.
Charbonnières-les-Bains (69260)
Charbonnières-les-Bains (69260)
Charbonnières-les-Bains (69260)
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Charbonnières-les-Bains (69260)
Charbonnières-les-Bains (69260)
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Le temps de préparation dépend du cabinet et du projet, en général quelques semaines. L’instruction par la mairie de Charbonnières-les-Bains prend ensuite 2 mois pour une maison et 3 mois pour les autres projets (Service-Public.fr). Une déclaration préalable s’instruit en 1 mois (Service-Public.fr).
Le site présente AGENCE EMILIE CHAUSY ARCHITECTE D'INTERIEUR comme architecte parce que son activité Sirene est le code 71.11Z. L’inscription au tableau de l’Ordre, seule preuve légale du titre, n’est pas vérifiée ici : consultez le tableau de l’Ordre des architectes avant de confier un projet de plus de 150 m² (Service-Public.fr).
Oui. Un e-mail depuis une adresse rattachée à l’entreprise, avec le SIRET, suffit : la fiche est supprimée à la mise à jour suivante et le SIRET placé en liste d’exclusion. La procédure est décrite sur la page de retrait, gratuite et sans justification.
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.