JESSICA CRUZ (MORENO)
Fontès · 4 km
Référencement gratuit issu des données de l’INSEE. Annuaire Permis de Construire n’est pas affilié à ATMOS et ne le représente pas. Vous êtes ATMOS et ne souhaitez plus apparaître : demander le retrait.
Architecture à Caux (34720) · créée en 2017 · SAS · dirigeant : Jean-Marc LACROIX (Président de SAS) · SIRET 83195636200014
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Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.
ATMOS est un établissement d’architecture (code NAF 71.11Z) recensé à Caux (34720) par le répertoire Sirene. Cette activité déclarée permet de le présenter comme architecte sur l’annuaire ; l’inscription à l’Ordre, seule preuve légale du titre, se vérifie sur le tableau officiel. Au-delà de 150 m² de surface de plancher, seul un architecte peut signer un permis.
Un architecte conçoit le projet, établit le dossier de permis et le signe. Sa signature est obligatoire pour un particulier au-delà de 150 m² de surface de plancher (Service-Public.fr) et toujours pour une personne morale (Légifrance). Ses honoraires sont libres, au pourcentage, au forfait ou à la vacation (Ordre des architectes).
12 logements ont été autorisés à Caux sur les douze derniers mois connus (Sit@del2). Ce volume indique que le service instructeur de Caux reçoit régulièrement des dossiers et que les cabinets du secteur connaissent ses pratiques.
Fontès · 4 km
Neffiès · 5 km
Roujan · 5 km
Roujan · 5 km
Adissan · 6 km
Lézignan-la-Cèbe · 6 km
Le temps de préparation dépend du cabinet et du projet, en général quelques semaines. L’instruction par la mairie de Caux prend ensuite 2 mois pour une maison et 3 mois pour les autres projets (Service-Public.fr). Une déclaration préalable s’instruit en 1 mois (Service-Public.fr).
Le dirigeant déclaré au registre national des entreprises figure sur la fiche lorsqu’il est publié. ATMOS est une SAS ; cette forme juridique dit le cadre de responsabilité de la structure, pas la qualité des dossiers.
Toute correction (activité, adresse, forme juridique) est possible sur demande, avec la valeur exacte. Si la donnée vient de Sirene, la rectification à la source via l’INSEE sera reprise automatiquement ; en attendant, une correction manuelle est appliquée.
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.