BATCONCEPT
Bry-sur-Marne (94360)
Référencement gratuit issu des données de l’INSEE. Annuaire Permis de Construire n’est pas affilié à VOS PLANS SUR LA COMETE et ne le représente pas. Vous êtes VOS PLANS SUR LA COMETE et ne souhaitez plus apparaître : demander le retrait.
Architecture à Bry-sur-Marne (94360) · créée en 2014 · SARL · dirigeant : Caroline LE COQ (Gérant) · SIRET 80114780200012
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Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.
VOS PLANS SUR LA COMETE figure au répertoire Sirene comme établissement d’architecture à Bry-sur-Marne. Pour un projet de plus de 150 m², un maître d’ouvrage particulier doit confier son permis à un architecte ; cette fiche donne les éléments publics pour vérifier l’établissement avant un premier contact.
Quel que soit le métier, la mission permis comprend en général le relevé, les plans réglementaires, la notice, le formulaire et le dépôt en mairie. Le délai d’instruction est de 2 mois pour une maison, 3 mois pour les autres projets (Service-Public.fr), 1 mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr).
À Bry-sur-Marne (94360), le dépôt se fait en mairie, en quatre exemplaires papier ou par téléprocédure (Service-Public.fr). L’affichage du panneau de 80 cm sur le terrain suit la notification (Service-Public.fr) et ouvre le délai de recours de 2 mois (Service-Public.fr).
Bry-sur-Marne (94360)
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Demandez à VOS PLANS SUR LA COMETE un calendrier écrit : relevé, avant-projet, dépôt. Après le dépôt, le délai légal court à partir d’un dossier complet (Service-Public.fr) ; un dossier bien préparé évite les demandes de pièces qui le prolongent.
Le SIRET affiché permet d’ouvrir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr : état actif, code NAF, date de création, dirigeants des sociétés. Les données de cette page y correspondent à la date de synchronisation indiquée.
Contactez VOS PLANS SUR LA COMETE par ses coordonnées officielles. Le formulaire de cette page ne lui est pas adressé : la demande est reçue par Annuaire Permis de Construire et confiée à un cabinet du secteur, ce qui fournit un devis supplémentaire à comparer. Gratuit, sans engagement.
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.