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Architecte · Briançon (05100)

CAP3D

Architecture à Briançon (05100) · créée en 2005 · Entrepreneur individuel · dirigeant : FRANCOIS MARTINEAU · SIRET 48381756500029

  • Depuis 2005
  • En activité au répertoire Sirene
  • Siège

Ce que l’INSEE publie sur CAP3D

Commune
Briançon (05100)
Création de l’entreprise
01/09/2005
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité (NAF 71.11Z)
Activités d’architecture
SIRET
483 817 565 00029
SIREN
483 817 565
Dirigeant
FRANCOIS MARTINEAU (entrepreneur individuel)
Adresse
Briançon (entrepreneur individuel : adresse non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez. Ouvrir dans Google Maps

Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

CAP3D est un établissement d’architecture (code NAF 71.11Z) recensé à Briançon (05100) par le répertoire Sirene. Cette activité déclarée permet de le présenter comme architecte sur l’annuaire ; l’inscription à l’Ordre, seule preuve légale du titre, se vérifie sur le tableau officiel. Au-delà de 150 m² de surface de plancher, seul un architecte peut signer un permis.

Permis de construire à Briançon : la place du architecte

Un architecte conçoit le projet, établit le dossier de permis et le signe. Sa signature est obligatoire pour un particulier au-delà de 150 m² de surface de plancher (Service-Public.fr) et toujours pour une personne morale (Légifrance). Ses honoraires sont libres, au pourcentage, au forfait ou à la vacation (Ordre des architectes).

La page de la commune détaille le document d’urbanisme, les logements autorisés, le parc de logements et la liste complète des cabinets recensés à Briançon. Elle complète cette fiche pour comparer dans le bon contexte.

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Architecte

N.D.A

Briançon (05100)

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Honoraires indicatifs par type de dossier

Questions avant de contacter CAP3D

Puis-je comparer CAP3D avec d’autres cabinets ?

Contactez CAP3D par ses coordonnées officielles. Le formulaire de cette page ne lui est pas adressé : la demande est reçue par Annuaire Permis de Construire et confiée à un cabinet du secteur, ce qui fournit un devis supplémentaire à comparer. Gratuit, sans engagement.

Combien coûte un permis avec un architecte à Briançon ?

Le site ne connaît pas les tarifs de CAP3D. Les fourchettes publiées sont nationales : 1 500 à 6 000 € pour le permis d’une maison, 300 à 1 500 € pour une déclaration préalable. Les honoraires sont libres (Ordre des architectes) ; seul un devis écrit engage.

Vous êtes CAP3D et souhaitez modifier cette page ?

Oui. Un e-mail depuis une adresse rattachée à l’entreprise, avec le SIRET, suffit : la fiche est supprimée à la mise à jour suivante et le SIRET placé en liste d’exclusion. La procédure est décrite sur la page de retrait, gratuite et sans justification.

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