NICOLAS DOUCET
Briançon (05100)
Référencement gratuit issu des données de l’INSEE. Annuaire Permis de Construire n’est pas affilié à PASCAL SIEFFERT ARCHITECTE et ne le représente pas. Vous êtes PASCAL SIEFFERT ARCHITECTE et ne souhaitez plus apparaître : demander le retrait.
Architecture à Briançon (05100) · créée en 2026 · SAS · dirigeant : Pascal SIEFFERT (Président de SAS) · SIRET 10366828100019
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Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.
Société de forme SAS, PASCAL SIEFFERT ARCHITECTE exerce à Briançon sous le code NAF 71.11Z. Le dirigeant déclaré est Pascal SIEFFERT (Président de SAS). Ces données publiques servent à vérifier l’établissement ; elles ne disent rien de la qualité des dossiers, à apprécier sur devis et références.
Un architecte conçoit le projet, établit le dossier de permis et le signe. Sa signature est obligatoire pour un particulier au-delà de 150 m² de surface de plancher (Service-Public.fr) et toujours pour une personne morale (Légifrance). Ses honoraires sont libres, au pourcentage, au forfait ou à la vacation (Ordre des architectes).
La page de la commune détaille le document d’urbanisme, les logements autorisés, le parc de logements et la liste complète des cabinets recensés à Briançon. Elle complète cette fiche pour comparer dans le bon contexte.
Briançon (05100)
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Le SIRET affiché permet d’ouvrir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr : état actif, code NAF, date de création, dirigeants des sociétés. Les données de cette page y correspondent à la date de synchronisation indiquée.
Non, Annuaire Permis de Construire n’est pas le site de PASCAL SIEFFERT ARCHITECTE. Les informations proviennent de l’INSEE, sous Licence Ouverte 2.0. L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche à tout moment depuis la page dédiée.
Le temps de préparation dépend du cabinet et du projet, en général quelques semaines. L’instruction par la mairie de Briançon prend ensuite 2 mois pour une maison et 3 mois pour les autres projets (Service-Public.fr). Une déclaration préalable s’instruit en 1 mois (Service-Public.fr).
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.