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Architecte · Bretx (31530)

FREDERIC DELCOURT

Architecture à Bretx (31530) · créée en 2015 · Entrepreneur individuel · dirigeant : FREDERIC DELCOURT · SIRET 80895805200017

  • Depuis 2015
  • En activité au répertoire Sirene
  • Siège

Données INSEE de FREDERIC DELCOURT

Commune
Bretx (31530)
Création de l’entreprise
13/01/2015
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité (NAF 71.11Z)
Activités d’architecture
SIRET
808 958 052 00017
SIREN
808 958 052
Dirigeant
FREDERIC DELCOURT (entrepreneur individuel)
Adresse
Bretx (entrepreneur individuel : adresse non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez. Ouvrir dans Google Maps

Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

Entrepreneur individuel recensé à Bretx, FREDERIC DELCOURT apparaît au répertoire Sirene sous l’activité « Activités d’architecture ». Un architecte en nom propre facture souvent hors taxes en franchise de TVA : vérifiez ce point sur le devis avant de comparer avec une société.

Comparer un architecte à Bretx : les critères

Quel que soit le métier, la mission permis comprend en général le relevé, les plans réglementaires, la notice, le formulaire et le dépôt en mairie. Le délai d’instruction est de 2 mois pour une maison, 3 mois pour les autres projets (Service-Public.fr), 1 mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr).

3 logements ont été autorisés à Bretx sur les douze derniers mois connus (Sit@del2). Ce volume indique que le service instructeur de Bretx reçoit régulièrement des dossiers et que les cabinets du secteur connaissent ses pratiques.

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Où trouver d’autres fiches près de Bretx ?

D’après le répertoire Sirene, oui : aucun autre établissement des codes NAF retenus n’est domicilié à Bretx. Les cabinets les plus proches sont affichés ci-dessus avec leur distance, pour comparer avant de choisir.

Ce site est-il celui de FREDERIC DELCOURT ?

Non, Annuaire Permis de Construire n’est pas le site de FREDERIC DELCOURT. Les informations proviennent de l’INSEE, sous Licence Ouverte 2.0. L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche à tout moment depuis la page dédiée.

Le titre d’architecte de FREDERIC DELCOURT est-il vérifié ?

Le site présente FREDERIC DELCOURT comme architecte parce que son activité Sirene est le code 71.11Z. L’inscription au tableau de l’Ordre, seule preuve légale du titre, n’est pas vérifiée ici : consultez le tableau de l’Ordre des architectes avant de confier un projet de plus de 150 m² (Service-Public.fr).

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