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Architecte · Baume-les-Dames (25110)

MAITRISE D'ARCHITECTURE

Architecture à Baume-les-Dames (25110) · créée en 2024 · SARL · dirigeant : Martin BRISCHOUX (Gérant) · SIRET 93337175900020

  • Depuis 2024
  • En activité au répertoire Sirene
  • Siège

Données INSEE de MAITRISE D'ARCHITECTURE

Commune
Baume-les-Dames (25110)
Création de l’entreprise
24/09/2024
Forme juridique
SARL
Activité (NAF 71.11Z)
Activités d’architecture
SIRET
933 371 759 00020
SIREN
933 371 759
Dirigeant
Martin BRISCHOUX (Gérant)
Adresse
10 RUE DES TERREAUX 25110 BAUME-LES-DAMES

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Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

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Ce qu’un architecte peut signer, et ce qu’il ne peut pas

Un architecte conçoit le projet, établit le dossier de permis et le signe. Sa signature est obligatoire pour un particulier au-delà de 150 m² de surface de plancher (Service-Public.fr) et toujours pour une personne morale (Légifrance). Ses honoraires sont libres, au pourcentage, au forfait ou à la vacation (Ordre des architectes).

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