SYNTHESE URBANISME
Bagneux (92220)
Référencement gratuit issu des données de l’INSEE. Annuaire Permis de Construire n’est pas affilié à BRELAN D ARCH et ne le représente pas. Vous êtes BRELAN D ARCH et ne souhaitez plus apparaître : demander le retrait.
Architecture à Bagneux (92220) · créée en 1993 · SARL · dirigeant : Van DUONG (Gérant) · SIRET 39214826800023
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Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.
BRELAN D ARCH, architecte à Bagneux, figure dans l’annuaire sans inscription volontaire. Les données affichées sont celles de l’INSEE à la date de synchronisation ; une cessation ou un transfert récent peut ne pas encore apparaître. L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche.
Pour un permis de maison, l’architecte vérifie le zonage, calcule la surface de plancher (Service-Public.fr), dessine les plans réglementaires, rédige la notice et dépose. Le délai d’instruction reste de 2 mois (Service-Public.fr). Sa responsabilité est engagée sur le projet signé, ce qui explique les réticences face à la signature seule.
À Bagneux (92220), le dépôt se fait en mairie, en quatre exemplaires papier ou par téléprocédure (Service-Public.fr). L’affichage du panneau de 80 cm sur le terrain suit la notification (Service-Public.fr) et ouvre le délai de recours de 2 mois (Service-Public.fr).
Bagneux (92220)
Bagneux (92220)
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Bagneux (92220)
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Non, Annuaire Permis de Construire n’est pas le site de BRELAN D ARCH. Les informations proviennent de l’INSEE, sous Licence Ouverte 2.0. L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche à tout moment depuis la page dédiée.
BRELAN D ARCH est enregistré comme SARL, SIREN 392148268. Les informations sur la direction, le capital et les comptes se consultent sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr. Le site reprend uniquement les données diffusibles du répertoire Sirene.
Le temps de préparation dépend du cabinet et du projet, en général quelques semaines. L’instruction par la mairie de Bagneux prend ensuite 2 mois pour une maison et 3 mois pour les autres projets (Service-Public.fr). Une déclaration préalable s’instruit en 1 mois (Service-Public.fr).
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.