Référencement gratuit issu des données de l’INSEE. Annuaire Permis de Construire n’est pas affilié à FRANCK PECH et ne le représente pas. Vous êtes FRANCK PECH et ne souhaitez plus apparaître : demander le retrait.

Architecte · Bagneux (92220)

FRANCK PECH

Architecture à Bagneux (92220) · créée en 2002 · Entrepreneur individuel · dirigeant : FRANCK PECH · SIRET 44324493400016

  • Depuis 2002
  • En activité au répertoire Sirene
  • Siège

FRANCK PECH : données officielles de l’établissement

Commune
Bagneux (92220)
Création de l’entreprise
26/07/2002
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité (NAF 71.11Z)
Activités d’architecture
SIRET
443 244 934 00016
SIREN
443 244 934
Dirigeant
FRANCK PECH (entrepreneur individuel)
Adresse
Bagneux (entrepreneur individuel : adresse non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez. Ouvrir dans Google Maps

Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

Avec une création en 2002, FRANCK PECH compte 24 ans d’existence au répertoire Sirene. Établi à Bagneux, ce architecte fait partie des établissements anciens du secteur ; l’information ne préjuge pas de l’activité actuelle, à confirmer lors du premier contact.

Architecte et dossier de permis : périmètre de la mission

Un architecte conçoit le projet, établit le dossier de permis et le signe. Sa signature est obligatoire pour un particulier au-delà de 150 m² de surface de plancher (Service-Public.fr) et toujours pour une personne morale (Légifrance). Ses honoraires sont libres, au pourcentage, au forfait ou à la vacation (Ordre des architectes).

1 526 logements ont été autorisés à Bagneux sur les douze derniers mois connus (Sit@del2). Ce volume indique que le service instructeur de Bagneux reçoit régulièrement des dossiers et que les cabinets du secteur connaissent ses pratiques.

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Questions courantes sur les fiches de l’annuaire

Ce site est-il celui de FRANCK PECH ?

Non, Annuaire Permis de Construire n’est pas le site de FRANCK PECH. Les informations proviennent de l’INSEE, sous Licence Ouverte 2.0. L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche à tout moment depuis la page dédiée.

Combien d’autres cabinets sont recensés à Bagneux ?

18 autre(s) établissement(s) figure(nt) sur la page de la commune, triés par métier puis par ordre alphabétique, sans classement. Comparez le métier, l’ancienneté, la forme juridique, puis les devis sur une mission identique.

Quel délai pour un permis déposé à Bagneux ?

Demandez à FRANCK PECH un calendrier écrit : relevé, avant-projet, dépôt. Après le dépôt, le délai légal court à partir d’un dossier complet (Service-Public.fr) ; un dossier bien préparé évite les demandes de pièces qui le prolongent.

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