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Architecte · Aix-en-Provence (13090)

DOMINIC SCOTT-OLDFIELD

Architecture à Aix-en-Provence (13090) · créée en 2003 · Entrepreneur individuel · dirigeant : DOMINIC SCOTT-OLDFIELD · SIRET 44860205200020

  • Depuis 2003
  • En activité au répertoire Sirene
  • Siège

DOMINIC SCOTT-OLDFIELD, architecte à Aix-en-Provence : ce que dit le répertoire Sirene

Commune
Aix-en-Provence (13090)
Création de l’entreprise
19/05/2003
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité (NAF 71.11Z)
Activités d’architecture
SIRET
448 602 052 00020
SIREN
448 602 052
Dirigeant
DOMINIC SCOTT-OLDFIELD (entrepreneur individuel)
Adresse
Aix-en-Provence (entrepreneur individuel : adresse non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez. Ouvrir dans Google Maps

Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

Entrepreneur individuel recensé à Aix-en-Provence, DOMINIC SCOTT-OLDFIELD apparaît au répertoire Sirene sous l’activité « Activités d’architecture ». Un architecte en nom propre facture souvent hors taxes en franchise de TVA : vérifiez ce point sur le devis avant de comparer avec une société.

Permis de construire à Aix-en-Provence : la place du architecte

Un architecte conçoit le projet, établit le dossier de permis et le signe. Sa signature est obligatoire pour un particulier au-delà de 150 m² de surface de plancher (Service-Public.fr) et toujours pour une personne morale (Légifrance). Ses honoraires sont libres, au pourcentage, au forfait ou à la vacation (Ordre des architectes).

Aix-en-Provence compte 149 695 habitants, dans les Bouches-du-Rhône, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur. Les règles nationales du permis de construire s’y appliquent : permis au-delà de 20 m² (Service-Public.fr), architecte au-delà de 150 m² (Service-Public.fr), déclaration préalable instruite en 1 mois (Service-Public.fr).

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