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Architecte · Villers-Saint-Frambourg-Ognon (60810)

MARC PORTECOP

Architecture à Villers-Saint-Frambourg-Ognon (60810) · créée en 2002 · Entrepreneur individuel · dirigeant : MARC PORTECOP · SIRET 44125575900017

  • Depuis 2002
  • En activité au répertoire Sirene
  • Siège

MARC PORTECOP : données officielles de l’établissement

Création de l’entreprise
04/03/2002
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité (NAF 71.11Z)
Activités d’architecture
SIRET
441 255 759 00017
SIREN
441 255 759
Dirigeant
MARC PORTECOP (entrepreneur individuel)
Adresse
Villers-Saint-Frambourg-Ognon (entrepreneur individuel : adresse non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez. Ouvrir dans Google Maps

Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

Avec une création en 2002, MARC PORTECOP compte 24 ans d’existence au répertoire Sirene. Établi à Villers-Saint-Frambourg-Ognon, ce architecte fait partie des établissements anciens du secteur ; l’information ne préjuge pas de l’activité actuelle, à confirmer lors du premier contact.

Ce qu’un architecte peut signer, et ce qu’il ne peut pas

Quel que soit le métier, la mission permis comprend en général le relevé, les plans réglementaires, la notice, le formulaire et le dépôt en mairie. Le délai d’instruction est de 2 mois pour une maison, 3 mois pour les autres projets (Service-Public.fr), 1 mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr).

La taxe d’aménagement s’applique à Villers-Saint-Frambourg-Ognon comme partout : 892 € par m² de valeur forfaitaire en 2026 hors Île-de-France (Service-Public.fr). Taux communal de 1 à 5 %, départemental de 2,5 % au plus (Service-Public.fr). Le cabinet peut l’estimer.

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MARC PORTECOP est-il inscrit à l’Ordre des architectes ?

Non vérifié par le site. Le code NAF 71.11Z indique une activité d’architecture au sens de l’INSEE, pas une inscription à l’Ordre. Le tableau officiel de l’Ordre, consultable en ligne, confirme le titre et l’assurance professionnelle.

Le formulaire envoie-t-il ma demande à MARC PORTECOP ?

Contactez MARC PORTECOP par ses coordonnées officielles. Le formulaire de cette page ne lui est pas adressé : la demande est reçue par Annuaire Permis de Construire et confiée à un cabinet du secteur, ce qui fournit un devis supplémentaire à comparer. Gratuit, sans engagement.

Les données de MARC PORTECOP sont-elles exactes ?

Le SIRET affiché permet d’ouvrir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr : état actif, code NAF, date de création, dirigeants des sociétés. Les données de cette page y correspondent à la date de synchronisation indiquée.

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