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Architecte · Villeneuve-d'Ascq (59493)

MINE A LA PELLE ARCHITECTURE

Architecture à Villeneuve-d'Ascq (59493) · créée en 2014 · Entrepreneur individuel · dirigeant : MARION LEROY · SIRET 80402200200047

  • Depuis 2014
  • En activité au répertoire Sirene
  • Siège

MINE A LA PELLE ARCHITECTURE, architecte à Villeneuve-d'Ascq : ce que dit le répertoire Sirene

Commune
Villeneuve-d'Ascq (59493)
Création de l’entreprise
14/07/2014
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité (NAF 71.11Z)
Activités d’architecture
SIRET
804 022 002 00047
SIREN
804 022 002
Dirigeant
MARION LEROY (entrepreneur individuel)
Adresse
Villeneuve-d'Ascq (entrepreneur individuel : adresse non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez. Ouvrir dans Google Maps

Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

MINE A LA PELLE ARCHITECTURE, architecte à Villeneuve-d'Ascq, figure dans l’annuaire sans inscription volontaire. Les données affichées sont celles de l’INSEE à la date de synchronisation ; une cessation ou un transfert récent peut ne pas encore apparaître. L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche.

Le métier de architecte et le permis de construire

Un architecte conçoit le projet, établit le dossier de permis et le signe. Sa signature est obligatoire pour un particulier au-delà de 150 m² de surface de plancher (Service-Public.fr) et toujours pour une personne morale (Légifrance). Ses honoraires sont libres, au pourcentage, au forfait ou à la vacation (Ordre des architectes).

À Villeneuve-d'Ascq (59493), le dépôt se fait en mairie, en quatre exemplaires papier ou par téléprocédure (Service-Public.fr). L’affichage du panneau de 80 cm sur le terrain suit la notification (Service-Public.fr) et ouvre le délai de recours de 2 mois (Service-Public.fr).

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À propos de la fiche MINE A LA PELLE ARCHITECTURE

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Les données de MINE A LA PELLE ARCHITECTURE sont-elles exactes ?

Le SIRET affiché permet d’ouvrir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr : état actif, code NAF, date de création, dirigeants des sociétés. Les données de cette page y correspondent à la date de synchronisation indiquée.

Pourquoi l’adresse de MINE A LA PELLE ARCHITECTURE n’est-elle pas affichée ?

MINE A LA PELLE ARCHITECTURE exerce en entreprise individuelle : l’adresse correspond au domicile de l’exploitant et n’est pas publiée, conformément au régime de diffusion du répertoire Sirene. Seule la commune, Villeneuve-d'Ascq (59493), figure sur la fiche et sur la carte.

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