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Architecte · Villeneuve-d'Ascq (59650)

FRANCOIS XAVIER FOSSE

Architecture à Villeneuve-d'Ascq (59650) · créée en 1996 · SARL · dirigeant : Francois-Xavier FOSSE (Gérant) · SIRET 41313330700046

  • Depuis 1996
  • En activité au répertoire Sirene
  • Établissement secondaire

FRANCOIS XAVIER FOSSE (59650) : l’établissement en chiffres

Commune
Villeneuve-d'Ascq (59650)
Création de l’entreprise
25/12/1996
Forme juridique
SARL
Activité (NAF 71.11Z)
Activités d’architecture
SIRET
413 133 307 00046
SIREN
413 133 307
Dirigeant
Francois-Xavier FOSSE (Gérant)
Effectif déclaré
3 à 5 salariés
Adresse
14 RUE DU CARROUSEL 59650 VILLENEUVE-D'ASCQ

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Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

Recensé sous l’activité « Activités d’architecture », FRANCOIS XAVIER FOSSE exerce à Villeneuve-d'Ascq, dans le Nord. Le code 71.11Z désigne un cabinet d’architecture au sens de l’INSEE. Comparez cette fiche avec les autres établissements du secteur sur l’ancienneté, la forme juridique et la mission proposée, puis demandez un devis écrit.

Permis de construire à Villeneuve-d'Ascq : la place du architecte

Quel que soit le métier, la mission permis comprend en général le relevé, les plans réglementaires, la notice, le formulaire et le dépôt en mairie. Le délai d’instruction est de 2 mois pour une maison, 3 mois pour les autres projets (Service-Public.fr), 1 mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr).

À Villeneuve-d'Ascq (59650), le dépôt se fait en mairie, en quatre exemplaires papier ou par téléprocédure (Service-Public.fr). L’affichage du panneau de 80 cm sur le terrain suit la notification (Service-Public.fr) et ouvre le délai de recours de 2 mois (Service-Public.fr).

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Fiche de FRANCOIS XAVIER FOSSE : ce qu’il faut savoir

Comment retirer la fiche de FRANCOIS XAVIER FOSSE ?

Toute correction (activité, adresse, forme juridique) est possible sur demande, avec la valeur exacte. Si la donnée vient de Sirene, la rectification à la source via l’INSEE sera reprise automatiquement ; en attendant, une correction manuelle est appliquée.

Le titre d’architecte de FRANCOIS XAVIER FOSSE est-il vérifié ?

Non vérifié par le site. Le code NAF 71.11Z indique une activité d’architecture au sens de l’INSEE, pas une inscription à l’Ordre. Le tableau officiel de l’Ordre, consultable en ligne, confirme le titre et l’assurance professionnelle.

Puis-je comparer FRANCOIS XAVIER FOSSE avec d’autres cabinets ?

Contactez FRANCOIS XAVIER FOSSE par ses coordonnées officielles. Le formulaire de cette page ne lui est pas adressé : la demande est reçue par Annuaire Permis de Construire et confiée à un cabinet du secteur, ce qui fournit un devis supplémentaire à comparer. Gratuit, sans engagement.

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