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Architecte · Versailles (78000)

DANIEL DUBOURG

Architecture à Versailles (78000) · créée en 1979 · Entrepreneur individuel · dirigeant : DANIEL DUBOURG · SIRET 31619726800030

  • Depuis 1979
  • En activité au répertoire Sirene
  • Siège

Fiche d’identité de DANIEL DUBOURG à Versailles

Commune
Versailles (78000)
Création de l’entreprise
01/01/1979
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité (NAF 71.11Z)
Activités d’architecture
SIRET
316 197 268 00030
SIREN
316 197 268
Dirigeant
DANIEL DUBOURG (entrepreneur individuel)
Adresse
Versailles (entrepreneur individuel : adresse non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez. Ouvrir dans Google Maps

Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

DANIEL DUBOURG exerce en entreprise individuelle à Versailles (78000). Pour ce statut, le répertoire Sirene ne publie pas l’adresse personnelle : seule la commune figure sur cette fiche. L’exploitant est la personne nommée dans la dénomination ; la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr confirme l’état actif.

Le architecte face aux seuils du permis de construire

Un architecte conçoit le projet, établit le dossier de permis et le signe. Sa signature est obligatoire pour un particulier au-delà de 150 m² de surface de plancher (Service-Public.fr) et toujours pour une personne morale (Légifrance). Ses honoraires sont libres, au pourcentage, au forfait ou à la vacation (Ordre des architectes).

La page de la commune détaille le document d’urbanisme, les logements autorisés, le parc de logements et la liste complète des cabinets recensés à Versailles. Elle complète cette fiche pour comparer dans le bon contexte.

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Questions sur cette fiche et sur DANIEL DUBOURG

Combien de temps prend un dossier avec un architecte ?

Demandez à DANIEL DUBOURG un calendrier écrit : relevé, avant-projet, dépôt. Après le dépôt, le délai légal court à partir d’un dossier complet (Service-Public.fr) ; un dossier bien préparé évite les demandes de pièces qui le prolongent.

Une entreprise peut-elle refuser d’apparaître ?

Toute correction (activité, adresse, forme juridique) est possible sur demande, avec la valeur exacte. Si la donnée vient de Sirene, la rectification à la source via l’INSEE sera reprise automatiquement ; en attendant, une correction manuelle est appliquée.

Le titre d’architecte de DANIEL DUBOURG est-il vérifié ?

Non vérifié par le site. Le code NAF 71.11Z indique une activité d’architecture au sens de l’INSEE, pas une inscription à l’Ordre. Le tableau officiel de l’Ordre, consultable en ligne, confirme le titre et l’assurance professionnelle.

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