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Architecte · Vence (06140)

PASCAL CEILLIER

Architecture à Vence (06140) · créée en 1986 · Entrepreneur individuel · dirigeant : PASCAL CEILLIER · SIRET 33807107900036

  • Depuis 1986
  • En activité au répertoire Sirene
  • Siège

PASCAL CEILLIER : identité de l’établissement à Vence

Commune
Vence (06140)
Création de l’entreprise
05/02/1986
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité (NAF 71.11Z)
Activités d’architecture
SIRET
338 071 079 00036
SIREN
338 071 079
Dirigeant
PASCAL CEILLIER (entrepreneur individuel)
Adresse
Vence (entrepreneur individuel : adresse non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez. Ouvrir dans Google Maps

Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

PASCAL CEILLIER, architecte à Vence, figure dans l’annuaire sans inscription volontaire. Les données affichées sont celles de l’INSEE à la date de synchronisation ; une cessation ou un transfert récent peut ne pas encore apparaître. L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche.

Ce qu’un architecte peut signer, et ce qu’il ne peut pas

Un architecte conçoit le projet, établit le dossier de permis et le signe. Sa signature est obligatoire pour un particulier au-delà de 150 m² de surface de plancher (Service-Public.fr) et toujours pour une personne morale (Légifrance). Ses honoraires sont libres, au pourcentage, au forfait ou à la vacation (Ordre des architectes).

À Vence, le document d’urbanisme recensé est le plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi). Il fixe la zone de chaque parcelle et donc le seuil de 20 ou 40 m² pour une extension (Service-Public.fr). Sur la période récente, 35 logements y ont été autorisés en douze mois.

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Où trouver la fiche officielle de PASCAL CEILLIER ?

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