Référencement gratuit issu des données de l’INSEE. Annuaire Permis de Construire n’est pas affilié à TOM DOUCET et ne le représente pas. Vous êtes TOM DOUCET et ne souhaitez plus apparaître : demander le retrait.

Architecte · Toulouse (31300)

TOM DOUCET

Architecture à Toulouse (31300) · créée en 2013 · Entrepreneur individuel · dirigeant : TOM DOUCET · SIRET 79939028100019

  • Depuis 2013
  • En activité au répertoire Sirene
  • Siège

TOM DOUCET : identité de l’établissement à Toulouse

Commune
Toulouse (31300)
Création de l’entreprise
27/12/2013
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité (NAF 71.11Z)
Activités d’architecture
SIRET
799 390 281 00019
SIREN
799 390 281
Dirigeant
TOM DOUCET (entrepreneur individuel)
Adresse
Toulouse (entrepreneur individuel : adresse non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez. Ouvrir dans Google Maps

Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

Entrepreneur individuel recensé à Toulouse, TOM DOUCET apparaît au répertoire Sirene sous l’activité « Activités d’architecture ». Un architecte en nom propre facture souvent hors taxes en franchise de TVA : vérifiez ce point sur le devis avant de comparer avec une société.

Permis de construire à Toulouse : la place du architecte

Un architecte conçoit le projet, établit le dossier de permis et le signe. Sa signature est obligatoire pour un particulier au-delà de 150 m² de surface de plancher (Service-Public.fr) et toujours pour une personne morale (Légifrance). Ses honoraires sont libres, au pourcentage, au forfait ou à la vacation (Ordre des architectes).

Toulouse compte 514 819 habitants, en Haute-Garonne, en région Occitanie. Les règles nationales du permis de construire s’y appliquent : permis au-delà de 20 m² (Service-Public.fr), architecte au-delà de 150 m² (Service-Public.fr), déclaration préalable instruite en 1 mois (Service-Public.fr).

Architectes, maîtres d’œuvre et dessinateurs autour de Toulouse

Tous les professionnels à Toulouse

Honoraires indicatifs par type de dossier

Permis de construire près de Toulouse : communes limitrophes

Permis de construire en Haute-Garonne

TOM DOUCET : questions fréquentes

Le titre d’architecte de TOM DOUCET est-il vérifié ?

Le site présente TOM DOUCET comme architecte parce que son activité Sirene est le code 71.11Z. L’inscription au tableau de l’Ordre, seule preuve légale du titre, n’est pas vérifiée ici : consultez le tableau de l’Ordre des architectes avant de confier un projet de plus de 150 m² (Service-Public.fr).

Suis-je sur le site officiel de TOM DOUCET ?

Non. Cette page est publiée par Annuaire Permis de Construire, un annuaire indépendant construit à partir du répertoire Sirene. TOM DOUCET n’y est pas inscrit volontairement et n’a aucun lien commercial avec le site. Pour le joindre, utilisez ses coordonnées officielles.

Comment comparer TOM DOUCET avec les autres fiches de Toulouse ?

Ouvrez la page de Toulouse : elle liste tous les architectes, maîtres d’œuvre et dessinateurs recensés, avec leur pastille de métier. Demandez le même devis à deux ou trois d’entre eux et au formulaire du site.

Devis gratuit