Référencement gratuit issu des données de l’INSEE. Annuaire Permis de Construire n’est pas affilié à SEVERINE FRANCES et ne le représente pas. Vous êtes SEVERINE FRANCES et ne souhaitez plus apparaître : demander le retrait.

Architecte · Toulouse (31500)

SEVERINE FRANCES

Architecture à Toulouse (31500) · créée en 2013 · SAS · dirigeant : Severine FRANCES (Président de SAS) · SIRET 79809929700045

  • Depuis 2013
  • En activité au répertoire Sirene
  • Siège

SEVERINE FRANCES : données officielles de l’établissement

Commune
Toulouse (31500)
Création de l’entreprise
18/10/2013
Forme juridique
SAS
Activité (NAF 71.11Z)
Activités d’architecture
SIRET
798 099 297 00045
SIREN
798 099 297
Dirigeant
Severine FRANCES (Président de SAS)
Adresse
3 CHEMIN DE LAFILAIRE 31500 TOULOUSE

Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez. Ouvrir dans Google Maps

Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

La fiche de SEVERINE FRANCES provient du répertoire Sirene, sous Licence Ouverte 2.0. Elle situe l’établissement à Toulouse parmi les architectes du secteur. Pour comparer, ouvrez les fiches voisines, vérifiez chaque SIRET sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr et demandez des devis sur une mission identique.

Le métier de architecte et le permis de construire

Quel que soit le métier, la mission permis comprend en général le relevé, les plans réglementaires, la notice, le formulaire et le dépôt en mairie. Le délai d’instruction est de 2 mois pour une maison, 3 mois pour les autres projets (Service-Public.fr), 1 mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr).

Toulouse compte 514 819 habitants, en Haute-Garonne, en région Occitanie. Les règles nationales du permis de construire s’y appliquent : permis au-delà de 20 m² (Service-Public.fr), architecte au-delà de 150 m² (Service-Public.fr), déclaration préalable instruite en 1 mois (Service-Public.fr).

Comparer SEVERINE FRANCES avec les cabinets voisins

Tous les professionnels à Toulouse

Permis, déclaration, architecte : les six dossiers

Élargir la recherche autour de Toulouse

Permis de construire en Haute-Garonne

Questions sur cette fiche et sur SEVERINE FRANCES

SEVERINE FRANCES est-il inscrit à l’Ordre des architectes ?

Le site présente SEVERINE FRANCES comme architecte parce que son activité Sirene est le code 71.11Z. L’inscription au tableau de l’Ordre, seule preuve légale du titre, n’est pas vérifiée ici : consultez le tableau de l’Ordre des architectes avant de confier un projet de plus de 150 m² (Service-Public.fr).

SEVERINE FRANCES a-t-il créé cette page ?

Non. Cette page est publiée par Annuaire Permis de Construire, un annuaire indépendant construit à partir du répertoire Sirene. SEVERINE FRANCES n’y est pas inscrit volontairement et n’a aucun lien commercial avec le site. Pour le joindre, utilisez ses coordonnées officielles.

Comment comparer SEVERINE FRANCES avec les autres fiches de Toulouse ?

Ouvrez la page de Toulouse : elle liste tous les architectes, maîtres d’œuvre et dessinateurs recensés, avec leur pastille de métier. Demandez le même devis à deux ou trois d’entre eux et au formulaire du site.

Devis gratuit