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Architecte · Toulouse (31000)

MARION ACCOCE-CAPAR (CHASTAGNER)

Architecture à Toulouse (31000) · créée en 2010 · Entrepreneur individuel · dirigeant : MARION ACCOCE-CAPAR · SIRET 52282533000015

  • Depuis 2010
  • En activité au répertoire Sirene
  • Siège

Fiche d’identité de MARION ACCOCE-CAPAR (CHASTAGNER) à Toulouse

Commune
Toulouse (31000)
Création de l’entreprise
01/06/2010
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité (NAF 71.11Z)
Activités d’architecture
SIRET
522 825 330 00015
SIREN
522 825 330
Dirigeant
MARION ACCOCE-CAPAR (entrepreneur individuel)
Adresse
Toulouse (entrepreneur individuel : adresse non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez. Ouvrir dans Google Maps

Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

Recensé sous l’activité « Activités d’architecture », MARION ACCOCE-CAPAR (CHASTAGNER) exerce à Toulouse, en Haute-Garonne. Le code 71.11Z désigne un cabinet d’architecture au sens de l’INSEE. Comparez cette fiche avec les autres établissements du secteur sur l’ancienneté, la forme juridique et la mission proposée, puis demandez un devis écrit.

Le architecte face aux seuils du permis de construire

Un architecte conçoit le projet, établit le dossier de permis et le signe. Sa signature est obligatoire pour un particulier au-delà de 150 m² de surface de plancher (Service-Public.fr) et toujours pour une personne morale (Légifrance). Ses honoraires sont libres, au pourcentage, au forfait ou à la vacation (Ordre des architectes).

À Toulouse (31000), le dépôt se fait en mairie, en quatre exemplaires papier ou par téléprocédure (Service-Public.fr). L’affichage du panneau de 80 cm sur le terrain suit la notification (Service-Public.fr) et ouvre le délai de recours de 2 mois (Service-Public.fr).

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MARION ACCOCE-CAPAR (CHASTAGNER) : questions fréquentes

Vous êtes MARION ACCOCE-CAPAR (CHASTAGNER) et souhaitez modifier cette page ?

Oui. Un e-mail depuis une adresse rattachée à l’entreprise, avec le SIRET, suffit : la fiche est supprimée à la mise à jour suivante et le SIRET placé en liste d’exclusion. La procédure est décrite sur la page de retrait, gratuite et sans justification.

MARION ACCOCE-CAPAR (CHASTAGNER) a-t-il créé cette page ?

Non. Cette page est publiée par Annuaire Permis de Construire, un annuaire indépendant construit à partir du répertoire Sirene. MARION ACCOCE-CAPAR (CHASTAGNER) n’y est pas inscrit volontairement et n’a aucun lien commercial avec le site. Pour le joindre, utilisez ses coordonnées officielles.

Le titre d’architecte de MARION ACCOCE-CAPAR (CHASTAGNER) est-il vérifié ?

Non vérifié par le site. Le code NAF 71.11Z indique une activité d’architecture au sens de l’INSEE, pas une inscription à l’Ordre. Le tableau officiel de l’Ordre, consultable en ligne, confirme le titre et l’assurance professionnelle.

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