Référencement gratuit issu des données de l’INSEE. Annuaire Permis de Construire n’est pas affilié à LIONEL DUCASSE et ne le représente pas. Vous êtes LIONEL DUCASSE et ne souhaitez plus apparaître : demander le retrait.

Architecte · Toulouse (31400)

LIONEL DUCASSE

Architecture à Toulouse (31400) · créée en 2019 · Entrepreneur individuel · dirigeant : LIONEL DUCASSE · SIRET 84834927000019

  • Depuis 2019
  • En activité au répertoire Sirene
  • Siège

Ce que l’INSEE publie sur LIONEL DUCASSE

Commune
Toulouse (31400)
Création de l’entreprise
01/03/2019
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité (NAF 71.11Z)
Activités d’architecture
SIRET
848 349 270 00019
SIREN
848 349 270
Dirigeant
LIONEL DUCASSE (entrepreneur individuel)
Adresse
Toulouse (entrepreneur individuel : adresse non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez. Ouvrir dans Google Maps

Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

Entrepreneur individuel recensé à Toulouse, LIONEL DUCASSE apparaît au répertoire Sirene sous l’activité « Activités d’architecture ». Un architecte en nom propre facture souvent hors taxes en franchise de TVA : vérifiez ce point sur le devis avant de comparer avec une société.

Ce qu’un architecte peut signer, et ce qu’il ne peut pas

Un cabinet d’architecture intervient aussi sous le seuil de 150 m², en concurrence avec les maîtres d’œuvre et dessinateurs. La comparaison porte alors sur le niveau de conception, le suivi proposé et les honoraires. Pour une déclaration préalable, l’architecte n’est jamais imposé (Service-Public.fr).

La taxe d’aménagement s’applique à Toulouse comme partout : 892 € par m² de valeur forfaitaire en 2026 hors Île-de-France (Service-Public.fr). Taux communal de 1 à 5 %, départemental de 2,5 % au plus (Service-Public.fr). Le cabinet peut l’estimer.

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LIONEL DUCASSE : questions fréquentes

LIONEL DUCASSE est-il inscrit à l’Ordre des architectes ?

Le site présente LIONEL DUCASSE comme architecte parce que son activité Sirene est le code 71.11Z. L’inscription au tableau de l’Ordre, seule preuve légale du titre, n’est pas vérifiée ici : consultez le tableau de l’Ordre des architectes avant de confier un projet de plus de 150 m² (Service-Public.fr).

Comment localiser LIONEL DUCASSE à Toulouse ?

La carte affiche la commune, pas l’adresse exacte. Pour un entrepreneur individuel, le site ne publie que les données diffusibles. Le premier contact se fait par les coordonnées officielles que l’établissement communique lui-même.

Comment obtenir un devis de LIONEL DUCASSE ?

Contactez LIONEL DUCASSE par ses coordonnées officielles. Le formulaire de cette page ne lui est pas adressé : la demande est reçue par Annuaire Permis de Construire et confiée à un cabinet du secteur, ce qui fournit un devis supplémentaire à comparer. Gratuit, sans engagement.

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