...ARCHITECTES
Toulouse (31000)
Référencement gratuit issu des données de l’INSEE. Annuaire Permis de Construire n’est pas affilié à FREDERIQUE FUSEAU (MOULIN) et ne le représente pas. Vous êtes FREDERIQUE FUSEAU (MOULIN) et ne souhaitez plus apparaître : demander le retrait.
Architecture à Toulouse (31500) · créée en 2012 · Entrepreneur individuel · dirigeant : FREDERIQUE FUSEAU · SIRET 78888992100029
Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez. Ouvrir dans Google Maps
Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.
FREDERIQUE FUSEAU (MOULIN), architecte à Toulouse, figure dans l’annuaire sans inscription volontaire. Les données affichées sont celles de l’INSEE à la date de synchronisation ; une cessation ou un transfert récent peut ne pas encore apparaître. L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche.
Pour un permis de maison, l’architecte vérifie le zonage, calcule la surface de plancher (Service-Public.fr), dessine les plans réglementaires, rédige la notice et dépose. Le délai d’instruction reste de 2 mois (Service-Public.fr). Sa responsabilité est engagée sur le projet signé, ce qui explique les réticences face à la signature seule.
Toulouse compte 514 819 habitants, en Haute-Garonne, en région Occitanie. Les règles nationales du permis de construire s’y appliquent : permis au-delà de 20 m² (Service-Public.fr), architecte au-delà de 150 m² (Service-Public.fr), déclaration préalable instruite en 1 mois (Service-Public.fr).
Toulouse (31000)
Toulouse (31000)
Toulouse (31400)
Toulouse (31500)
Toulouse (31000)
Toulouse (31100)
Toulouse (31000)
Toulouse (31200)
FREDERIQUE FUSEAU (MOULIN) exerce en entreprise individuelle : l’adresse correspond au domicile de l’exploitant et n’est pas publiée, conformément au régime de diffusion du répertoire Sirene. Seule la commune, Toulouse (31500), figure sur la fiche et sur la carte.
Le SIRET affiché permet d’ouvrir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr : état actif, code NAF, date de création, dirigeants des sociétés. Les données de cette page y correspondent à la date de synchronisation indiquée.
Non, le formulaire arrive à l’éditeur du site, qui transmet à un cabinet proche de Toulouse. Pour comparer, demandez un devis à FREDERIQUE FUSEAU (MOULIN) directement, un autre via le formulaire et un troisième à une fiche voisine, sur la même mission.
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.