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Architecte · Toulouse (31000)

FREDERIC MOREL

Architecture à Toulouse (31000) · créée en 2002 · Entrepreneur individuel · dirigeant : FREDERIC MOREL · SIRET 44180346700105

  • Depuis 2002
  • En activité au répertoire Sirene
  • Siège

Informations Sirene sur FREDERIC MOREL

Commune
Toulouse (31000)
Création de l’entreprise
18/04/2002
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité (NAF 71.11Z)
Activités d’architecture
SIRET
441 803 467 00105
SIREN
441 803 467
Dirigeant
FREDERIC MOREL (entrepreneur individuel)
Adresse
Toulouse (entrepreneur individuel : adresse non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez. Ouvrir dans Google Maps

Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

FREDERIC MOREL exerce en entreprise individuelle à Toulouse (31000). Pour ce statut, le répertoire Sirene ne publie pas l’adresse personnelle : seule la commune figure sur cette fiche. L’exploitant est la personne nommée dans la dénomination ; la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr confirme l’état actif.

Architecte : rôle dans un permis de construire à Toulouse

Pour un permis de maison, l’architecte vérifie le zonage, calcule la surface de plancher (Service-Public.fr), dessine les plans réglementaires, rédige la notice et dépose. Le délai d’instruction reste de 2 mois (Service-Public.fr). Sa responsabilité est engagée sur le projet signé, ce qui explique les réticences face à la signature seule.

5 393 logements ont été autorisés à Toulouse sur les douze derniers mois connus (Sit@del2). Ce volume indique que le service instructeur de Toulouse reçoit régulièrement des dossiers et que les cabinets du secteur connaissent ses pratiques.

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Questions avant de contacter FREDERIC MOREL

Quel délai pour un permis déposé à Toulouse ?

Demandez à FREDERIC MOREL un calendrier écrit : relevé, avant-projet, dépôt. Après le dépôt, le délai légal court à partir d’un dossier complet (Service-Public.fr) ; un dossier bien préparé évite les demandes de pièces qui le prolongent.

Combien coûte un permis avec un architecte à Toulouse ?

Le site ne connaît pas les tarifs de FREDERIC MOREL. Les fourchettes publiées sont nationales : 1 500 à 6 000 € pour le permis d’une maison, 300 à 1 500 € pour une déclaration préalable. Les honoraires sont libres (Ordre des architectes) ; seul un devis écrit engage.

Pourquoi l’adresse de FREDERIC MOREL n’est-elle pas affichée ?

FREDERIC MOREL exerce en entreprise individuelle : l’adresse correspond au domicile de l’exploitant et n’est pas publiée, conformément au régime de diffusion du répertoire Sirene. Seule la commune, Toulouse (31000), figure sur la fiche et sur la carte.

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