CHRISTOPHE CONDOMINES ARCHITECTE
Toulouse (31000)
Référencement gratuit issu des données de l’INSEE. Annuaire Permis de Construire n’est pas affilié à ATELIER FOREN et ne le représente pas. Vous êtes ATELIER FOREN et ne souhaitez plus apparaître : demander le retrait.
Architecture à Toulouse (31500) · créée en 2025 · Entrepreneur individuel · dirigeant : TOM MARTIN · SIRET 94331289200012
Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez. Ouvrir dans Google Maps
Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.
ATELIER FOREN, architecte à Toulouse, figure dans l’annuaire sans inscription volontaire. Les données affichées sont celles de l’INSEE à la date de synchronisation ; une cessation ou un transfert récent peut ne pas encore apparaître. L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche.
Quel que soit le métier, la mission permis comprend en général le relevé, les plans réglementaires, la notice, le formulaire et le dépôt en mairie. Le délai d’instruction est de 2 mois pour une maison, 3 mois pour les autres projets (Service-Public.fr), 1 mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr).
La taxe d’aménagement s’applique à Toulouse comme partout : 892 € par m² de valeur forfaitaire en 2026 hors Île-de-France (Service-Public.fr). Taux communal de 1 à 5 %, départemental de 2,5 % au plus (Service-Public.fr). Le cabinet peut l’estimer.
Toulouse (31000)
Toulouse (31500)
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Toulouse (31000)
Toulouse (31000)
Toulouse (31000)
Toulouse (31000)
Toulouse (31000)
Demandez à ATELIER FOREN un calendrier écrit : relevé, avant-projet, dépôt. Après le dépôt, le délai légal court à partir d’un dossier complet (Service-Public.fr) ; un dossier bien préparé évite les demandes de pièces qui le prolongent.
Non, Annuaire Permis de Construire n’est pas le site de ATELIER FOREN. Les informations proviennent de l’INSEE, sous Licence Ouverte 2.0. L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche à tout moment depuis la page dédiée.
Non, le formulaire arrive à l’éditeur du site, qui transmet à un cabinet proche de Toulouse. Pour comparer, demandez un devis à ATELIER FOREN directement, un autre via le formulaire et un troisième à une fiche voisine, sur la même mission.
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.