ATELIER M
Toulouse (31500)
Référencement gratuit issu des données de l’INSEE. Annuaire Permis de Construire n’est pas affilié à ARCHITECTURE & TECHNIQUE D'AMENAGEMENT (ATA) et ne le représente pas. Vous êtes ARCHITECTURE & TECHNIQUE D'AMENAGEMENT (ATA) et ne souhaitez plus apparaître : demander le retrait.
Architecture à Toulouse (31200) · créée en 1988 · SARL · dirigeant : Yves FORNER (Gérant) · SIRET 34510252900012
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Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.
ARCHITECTURE & TECHNIQUE D'AMENAGEMENT (ATA) est un établissement d’architecture (code NAF 71.11Z) recensé à Toulouse (31200) par le répertoire Sirene. Cette activité déclarée permet de le présenter comme architecte sur l’annuaire ; l’inscription à l’Ordre, seule preuve légale du titre, se vérifie sur le tableau officiel. Au-delà de 150 m² de surface de plancher, seul un architecte peut signer un permis.
Un cabinet d’architecture intervient aussi sous le seuil de 150 m², en concurrence avec les maîtres d’œuvre et dessinateurs. La comparaison porte alors sur le niveau de conception, le suivi proposé et les honoraires. Pour une déclaration préalable, l’architecte n’est jamais imposé (Service-Public.fr).
La page de la commune détaille le document d’urbanisme, les logements autorisés, le parc de logements et la liste complète des cabinets recensés à Toulouse. Elle complète cette fiche pour comparer dans le bon contexte.
Toulouse (31500)
Toulouse (31000)
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Toulouse (31300)
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Non. Cette page est publiée par Annuaire Permis de Construire, un annuaire indépendant construit à partir du répertoire Sirene. ARCHITECTURE & TECHNIQUE D'AMENAGEMENT (ATA) n’y est pas inscrit volontairement et n’a aucun lien commercial avec le site. Pour le joindre, utilisez ses coordonnées officielles.
Le SIRET affiché permet d’ouvrir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr : état actif, code NAF, date de création, dirigeants des sociétés. Les données de cette page y correspondent à la date de synchronisation indiquée.
ARCHITECTURE & TECHNIQUE D'AMENAGEMENT (ATA) est enregistré comme SARL, SIREN 345102529. Les informations sur la direction, le capital et les comptes se consultent sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr. Le site reprend uniquement les données diffusibles du répertoire Sirene.
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