Référencement gratuit issu des données de l’INSEE. Annuaire Permis de Construire n’est pas affilié à ALAIN BAYLE et ne le représente pas. Vous êtes ALAIN BAYLE et ne souhaitez plus apparaître : demander le retrait.

Architecte · Toulouse (31300)

ALAIN BAYLE

Architecture à Toulouse (31300) · créée en 1988 · Entrepreneur individuel · dirigeant : ALAIN BAYLE · SIRET 34427086300063

  • Depuis 1988
  • En activité au répertoire Sirene
  • Siège

Fiche d’identité de ALAIN BAYLE à Toulouse

Commune
Toulouse (31300)
Création de l’entreprise
01/03/1988
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité (NAF 71.11Z)
Activités d’architecture
SIRET
344 270 863 00063
SIREN
344 270 863
Dirigeant
ALAIN BAYLE (entrepreneur individuel)
Adresse
Toulouse (entrepreneur individuel : adresse non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez. Ouvrir dans Google Maps

Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

Avec une création en 1988, ALAIN BAYLE compte 38 ans d’existence au répertoire Sirene. Établi à Toulouse, ce architecte fait partie des établissements anciens du secteur ; l’information ne préjuge pas de l’activité actuelle, à confirmer lors du premier contact.

Architecte : rôle dans un permis de construire à Toulouse

Quel que soit le métier, la mission permis comprend en général le relevé, les plans réglementaires, la notice, le formulaire et le dépôt en mairie. Le délai d’instruction est de 2 mois pour une maison, 3 mois pour les autres projets (Service-Public.fr), 1 mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr).

À Toulouse, le document d’urbanisme recensé est le plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi). Il fixe la zone de chaque parcelle et donc le seuil de 20 ou 40 m² pour une extension (Service-Public.fr). Sur la période récente, 5 393 logements y ont été autorisés en douze mois.

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Vérifier, comparer, retirer : questions sur la fiche de ALAIN BAYLE

ALAIN BAYLE a-t-il créé cette page ?

Non, Annuaire Permis de Construire n’est pas le site de ALAIN BAYLE. Les informations proviennent de l’INSEE, sous Licence Ouverte 2.0. L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche à tout moment depuis la page dédiée.

Quel délai pour un permis déposé à Toulouse ?

Le temps de préparation dépend du cabinet et du projet, en général quelques semaines. L’instruction par la mairie de Toulouse prend ensuite 2 mois pour une maison et 3 mois pour les autres projets (Service-Public.fr). Une déclaration préalable s’instruit en 1 mois (Service-Public.fr).

Le titre d’architecte de ALAIN BAYLE est-il vérifié ?

Le site présente ALAIN BAYLE comme architecte parce que son activité Sirene est le code 71.11Z. L’inscription au tableau de l’Ordre, seule preuve légale du titre, n’est pas vérifiée ici : consultez le tableau de l’Ordre des architectes avant de confier un projet de plus de 150 m² (Service-Public.fr).

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