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Architecte · Torfou (91730)

OZEVERT

Architecture à Torfou (91730) · créée en 2012 · SARL · dirigeant : Angelique LE NEEL (Gérant) · SIRET 75187141900014

  • Depuis 2012
  • En activité au répertoire Sirene
  • Siège

Données INSEE de OZEVERT

Commune
Torfou (91730)
Création de l’entreprise
12/05/2012
Forme juridique
SARL
Activité (NAF 71.11Z)
Activités d’architecture
SIRET
751 871 419 00014
SIREN
751 871 419
Dirigeant
Angelique LE NEEL (Gérant)
Adresse
12 B RUE DES TERRES FORTES 91730 TORFOU

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Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

OZEVERT a été immatriculé en 2012, il y a 14 ans, et exerce à Torfou (91730) comme architecte d’après Sirene. L’ancienneté est un critère de comparaison parmi d’autres : croisez-la avec la mission proposée, le devis et la connaissance du règlement local.

Ce que fait un architecte pour un dossier d’urbanisme

Un architecte conçoit le projet, établit le dossier de permis et le signe. Sa signature est obligatoire pour un particulier au-delà de 150 m² de surface de plancher (Service-Public.fr) et toujours pour une personne morale (Légifrance). Ses honoraires sont libres, au pourcentage, au forfait ou à la vacation (Ordre des architectes).

À Torfou (91730), le dépôt se fait en mairie, en quatre exemplaires papier ou par téléprocédure (Service-Public.fr). L’affichage du panneau de 80 cm sur le terrain suit la notification (Service-Public.fr) et ouvre le délai de recours de 2 mois (Service-Public.fr).

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Questions courantes sur les fiches de l’annuaire

OZEVERT a-t-il créé cette page ?

Non, Annuaire Permis de Construire n’est pas le site de OZEVERT. Les informations proviennent de l’INSEE, sous Licence Ouverte 2.0. L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche à tout moment depuis la page dédiée.

Combien de temps prend un dossier avec un architecte ?

Le temps de préparation dépend du cabinet et du projet, en général quelques semaines. L’instruction par la mairie de Torfou prend ensuite 2 mois pour une maison et 3 mois pour les autres projets (Service-Public.fr). Une déclaration préalable s’instruit en 1 mois (Service-Public.fr).

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Toute correction (activité, adresse, forme juridique) est possible sur demande, avec la valeur exacte. Si la donnée vient de Sirene, la rectification à la source via l’INSEE sera reprise automatiquement ; en attendant, une correction manuelle est appliquée.

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