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Architecte · Thoiry (78770)

ATELIER D'ARCHITECTURE PASCAL BAS

Architecture à Thoiry (78770) · créée en 2024 · SAS · dirigeant : Pascal BAS (Président de SAS) · SIRET 93084844500019

  • Depuis 2024
  • En activité au répertoire Sirene
  • Siège

Informations Sirene sur ATELIER D'ARCHITECTURE PASCAL BAS

Commune
Thoiry (78770)
Création de l’entreprise
01/07/2024
Forme juridique
SAS
Activité (NAF 71.11Z)
Activités d’architecture
SIRET
930 848 445 00019
SIREN
930 848 445
Dirigeant
Pascal BAS (Président de SAS)
Adresse
9 B ROUTE DE VERSAILLES 78770 THOIRY

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Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

La fiche de ATELIER D'ARCHITECTURE PASCAL BAS provient du répertoire Sirene, sous Licence Ouverte 2.0. Elle situe l’établissement à Thoiry parmi les architectes du secteur. Pour comparer, ouvrez les fiches voisines, vérifiez chaque SIRET sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr et demandez des devis sur une mission identique.

Ce qu’un architecte peut signer, et ce qu’il ne peut pas

Pour un permis de maison, l’architecte vérifie le zonage, calcule la surface de plancher (Service-Public.fr), dessine les plans réglementaires, rédige la notice et dépose. Le délai d’instruction reste de 2 mois (Service-Public.fr). Sa responsabilité est engagée sur le projet signé, ce qui explique les réticences face à la signature seule.

Pour un terrain à Thoiry, un certificat d’urbanisme gratuit, instruit en 1 ou 2 mois, fige les règles et les taxes pendant 18 mois (Service-Public.fr). C’est une étape utile avant de signer avec un cabinet, quel qu’il soit.

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À propos de la fiche ATELIER D'ARCHITECTURE PASCAL BAS

Suis-je sur le site officiel de ATELIER D'ARCHITECTURE PASCAL BAS ?

Non. Cette page est publiée par Annuaire Permis de Construire, un annuaire indépendant construit à partir du répertoire Sirene. ATELIER D'ARCHITECTURE PASCAL BAS n’y est pas inscrit volontairement et n’a aucun lien commercial avec le site. Pour le joindre, utilisez ses coordonnées officielles.

Le titre d’architecte de ATELIER D'ARCHITECTURE PASCAL BAS est-il vérifié ?

Le site présente ATELIER D'ARCHITECTURE PASCAL BAS comme architecte parce que son activité Sirene est le code 71.11Z. L’inscription au tableau de l’Ordre, seule preuve légale du titre, n’est pas vérifiée ici : consultez le tableau de l’Ordre des architectes avant de confier un projet de plus de 150 m² (Service-Public.fr).

Comment retirer la fiche de ATELIER D'ARCHITECTURE PASCAL BAS ?

Oui. Un e-mail depuis une adresse rattachée à l’entreprise, avec le SIRET, suffit : la fiche est supprimée à la mise à jour suivante et le SIRET placé en liste d’exclusion. La procédure est décrite sur la page de retrait, gratuite et sans justification.

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