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Architecte · Sillans (38590)

ACCESS PLAN

Architecture à Sillans (38590) · créée en 2013 · SARL · dirigeant : Helene GAILLARD (Gérant) · SIRET 79839301300015

  • Depuis 2013
  • En activité au répertoire Sirene
  • Siège

ACCESS PLAN, architecte à Sillans : ce que dit le répertoire Sirene

Commune
Sillans (38590)
Création de l’entreprise
02/12/2013
Forme juridique
SARL
Activité (NAF 71.11Z)
Activités d’architecture
SIRET
798 393 013 00015
SIREN
798 393 013
Dirigeant
Helene GAILLARD (Gérant)
Adresse
115 ALLEE DES SAPINS 38590 SILLANS

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Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

ACCESS PLAN a été immatriculé en 2013, il y a 13 ans, et exerce à Sillans (38590) comme architecte d’après Sirene. L’ancienneté est un critère de comparaison parmi d’autres : croisez-la avec la mission proposée, le devis et la connaissance du règlement local.

Architecte et dossier de permis : périmètre de la mission

Pour un permis de maison, l’architecte vérifie le zonage, calcule la surface de plancher (Service-Public.fr), dessine les plans réglementaires, rédige la notice et dépose. Le délai d’instruction reste de 2 mois (Service-Public.fr). Sa responsabilité est engagée sur le projet signé, ce qui explique les réticences face à la signature seule.

À Sillans (38590), le dépôt se fait en mairie, en quatre exemplaires papier ou par téléprocédure (Service-Public.fr). L’affichage du panneau de 80 cm sur le terrain suit la notification (Service-Public.fr) et ouvre le délai de recours de 2 mois (Service-Public.fr).

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Les données de ACCESS PLAN sont-elles exactes ?

Le SIRET affiché permet d’ouvrir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr : état actif, code NAF, date de création, dirigeants des sociétés. Les données de cette page y correspondent à la date de synchronisation indiquée.

Que signifie la forme juridique de ACCESS PLAN ?

Le dirigeant déclaré au registre national des entreprises figure sur la fiche lorsqu’il est publié. ACCESS PLAN est une SARL ; cette forme juridique dit le cadre de responsabilité de la structure, pas la qualité des dossiers.

Combien de temps prend un dossier avec un architecte ?

Demandez à ACCESS PLAN un calendrier écrit : relevé, avant-projet, dépôt. Après le dépôt, le délai légal court à partir d’un dossier complet (Service-Public.fr) ; un dossier bien préparé évite les demandes de pièces qui le prolongent.

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