Référencement gratuit issu des données de l’INSEE. Annuaire Permis de Construire n’est pas affilié à PIERRE BROUILLET et ne le représente pas. Vous êtes PIERRE BROUILLET et ne souhaitez plus apparaître : demander le retrait.

Architecte · Sèvres (92310)

PIERRE BROUILLET

Architecture à Sèvres (92310) · créée en 2011 · Entrepreneur individuel · dirigeant : PIERRE BROUILLET · SIRET 53746701100012

  • Depuis 2011
  • En activité au répertoire Sirene
  • Siège

Données INSEE de PIERRE BROUILLET

Commune
Sèvres (92310)
Création de l’entreprise
01/11/2011
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité (NAF 71.11Z)
Activités d’architecture
SIRET
537 467 011 00012
SIREN
537 467 011
Dirigeant
PIERRE BROUILLET (entrepreneur individuel)
Adresse
Sèvres (entrepreneur individuel : adresse non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez. Ouvrir dans Google Maps

Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

PIERRE BROUILLET, architecte à Sèvres, figure dans l’annuaire sans inscription volontaire. Les données affichées sont celles de l’INSEE à la date de synchronisation ; une cessation ou un transfert récent peut ne pas encore apparaître. L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche.

Architecte et dossier de permis : périmètre de la mission

Quel que soit le métier, la mission permis comprend en général le relevé, les plans réglementaires, la notice, le formulaire et le dépôt en mairie. Le délai d’instruction est de 2 mois pour une maison, 3 mois pour les autres projets (Service-Public.fr), 1 mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr).

Le document d’urbanisme de Sèvres n’est pas renseigné dans les données publiques consultées ; la mairie le confirme. Avec 99 logements autorisés sur douze mois, le service urbanisme traite régulièrement des dossiers de particuliers.

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Questions courantes sur les fiches de l’annuaire

Le titre d’architecte de PIERRE BROUILLET est-il vérifié ?

Le site présente PIERRE BROUILLET comme architecte parce que son activité Sirene est le code 71.11Z. L’inscription au tableau de l’Ordre, seule preuve légale du titre, n’est pas vérifiée ici : consultez le tableau de l’Ordre des architectes avant de confier un projet de plus de 150 m² (Service-Public.fr).

Pourquoi l’adresse de PIERRE BROUILLET n’est-elle pas affichée ?

La carte affiche la commune, pas l’adresse exacte. Pour un entrepreneur individuel, le site ne publie que les données diffusibles. Le premier contact se fait par les coordonnées officielles que l’établissement communique lui-même.

Quel délai pour un permis déposé à Sèvres ?

Demandez à PIERRE BROUILLET un calendrier écrit : relevé, avant-projet, dépôt. Après le dépôt, le délai légal court à partir d’un dossier complet (Service-Public.fr) ; un dossier bien préparé évite les demandes de pièces qui le prolongent.

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