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Architecte · Sebourg (59990)

LUDOVIC BASSEZ

Architecture à Sebourg (59990) · créée en 1999 · Entrepreneur individuel · dirigeant : LUDOVIC BASSEZ · SIRET 42487780100045

  • Depuis 1999
  • En activité au répertoire Sirene
  • Siège

Ce que l’INSEE publie sur LUDOVIC BASSEZ

Commune
Sebourg (59990)
Création de l’entreprise
04/10/1999
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité (NAF 71.11Z)
Activités d’architecture
SIRET
424 877 801 00045
SIREN
424 877 801
Dirigeant
LUDOVIC BASSEZ (entrepreneur individuel)
Adresse
Sebourg (entrepreneur individuel : adresse non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez. Ouvrir dans Google Maps

Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

Entrepreneur individuel recensé à Sebourg, LUDOVIC BASSEZ apparaît au répertoire Sirene sous l’activité « Activités d’architecture ». Un architecte en nom propre facture souvent hors taxes en franchise de TVA : vérifiez ce point sur le devis avant de comparer avec une société.

Architecte et dossier de permis : périmètre de la mission

Un architecte conçoit le projet, établit le dossier de permis et le signe. Sa signature est obligatoire pour un particulier au-delà de 150 m² de surface de plancher (Service-Public.fr) et toujours pour une personne morale (Légifrance). Ses honoraires sont libres, au pourcentage, au forfait ou à la vacation (Ordre des architectes).

La page de la commune détaille le document d’urbanisme, les logements autorisés, le parc de logements et la liste complète des cabinets recensés à Sebourg. Elle complète cette fiche pour comparer dans le bon contexte.

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À propos de la fiche LUDOVIC BASSEZ

Le formulaire envoie-t-il ma demande à LUDOVIC BASSEZ ?

Contactez LUDOVIC BASSEZ par ses coordonnées officielles. Le formulaire de cette page ne lui est pas adressé : la demande est reçue par Annuaire Permis de Construire et confiée à un cabinet du secteur, ce qui fournit un devis supplémentaire à comparer. Gratuit, sans engagement.

Le titre d’architecte de LUDOVIC BASSEZ est-il vérifié ?

Le site présente LUDOVIC BASSEZ comme architecte parce que son activité Sirene est le code 71.11Z. L’inscription au tableau de l’Ordre, seule preuve légale du titre, n’est pas vérifiée ici : consultez le tableau de l’Ordre des architectes avant de confier un projet de plus de 150 m² (Service-Public.fr).

Comment vérifier les informations sur LUDOVIC BASSEZ ?

Croisez cette fiche avec la source officielle de l’INSEE et avec le devis reçu. Un changement récent (cessation, transfert, nouvelle activité) peut ne pas encore apparaître ici. Les qualifications et assurances ne sont pas contrôlées par le site.

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