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Architecte · Schiltigheim (67300)

YVES GROSS

Architecture à Schiltigheim (67300) · créée en 1991 · Entrepreneur individuel · dirigeant : YVES GROSS · SIRET 38363809500026

  • Depuis 1991
  • En activité au répertoire Sirene
  • Siège

Fiche d’identité de YVES GROSS à Schiltigheim

Commune
Schiltigheim (67300)
Création de l’entreprise
01/06/1991
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité (NAF 71.11Z)
Activités d’architecture
SIRET
383 638 095 00026
SIREN
383 638 095
Dirigeant
YVES GROSS (entrepreneur individuel)
Adresse
Schiltigheim (entrepreneur individuel : adresse non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez. Ouvrir dans Google Maps

Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

Entrepreneur individuel recensé à Schiltigheim, YVES GROSS apparaît au répertoire Sirene sous l’activité « Activités d’architecture ». Un architecte en nom propre facture souvent hors taxes en franchise de TVA : vérifiez ce point sur le devis avant de comparer avec une société.

Architecte : rôle dans un permis de construire à Schiltigheim

Un architecte conçoit le projet, établit le dossier de permis et le signe. Sa signature est obligatoire pour un particulier au-delà de 150 m² de surface de plancher (Service-Public.fr) et toujours pour une personne morale (Légifrance). Ses honoraires sont libres, au pourcentage, au forfait ou à la vacation (Ordre des architectes).

À Schiltigheim (67300), le dépôt se fait en mairie, en quatre exemplaires papier ou par téléprocédure (Service-Public.fr). L’affichage du panneau de 80 cm sur le terrain suit la notification (Service-Public.fr) et ouvre le délai de recours de 2 mois (Service-Public.fr).

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Comment comparer YVES GROSS avec les autres fiches de Schiltigheim ?

Ouvrez la page de Schiltigheim : elle liste tous les architectes, maîtres d’œuvre et dessinateurs recensés, avec leur pastille de métier. Demandez le même devis à deux ou trois d’entre eux et au formulaire du site.

Comment localiser YVES GROSS à Schiltigheim ?

YVES GROSS exerce en entreprise individuelle : l’adresse correspond au domicile de l’exploitant et n’est pas publiée, conformément au régime de diffusion du répertoire Sirene. Seule la commune, Schiltigheim (67300), figure sur la fiche et sur la carte.

Quel délai pour un permis déposé à Schiltigheim ?

Demandez à YVES GROSS un calendrier écrit : relevé, avant-projet, dépôt. Après le dépôt, le délai légal court à partir d’un dossier complet (Service-Public.fr) ; un dossier bien préparé évite les demandes de pièces qui le prolongent.

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