RAYNAL ARCHITECTURE
Saint-Sulpice-la-Pointe (81370)
Référencement gratuit issu des données de l’INSEE. Annuaire Permis de Construire n’est pas affilié à MAITRISE D'OEUVRE MOCA et ne le représente pas. Vous êtes MAITRISE D'OEUVRE MOCA et ne souhaitez plus apparaître : demander le retrait.
Architecture à Saint-Sulpice-la-Pointe (81370) · créée en 2016 · SAS · dirigeant : Charlie RONCO (Président de SAS) · SIRET 82083595700029
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Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.
MAITRISE D'OEUVRE MOCA est un établissement d’architecture (code NAF 71.11Z) recensé à Saint-Sulpice-la-Pointe (81370) par le répertoire Sirene. Cette activité déclarée permet de le présenter comme architecte sur l’annuaire ; l’inscription à l’Ordre, seule preuve légale du titre, se vérifie sur le tableau officiel. Au-delà de 150 m² de surface de plancher, seul un architecte peut signer un permis.
Un architecte conçoit le projet, établit le dossier de permis et le signe. Sa signature est obligatoire pour un particulier au-delà de 150 m² de surface de plancher (Service-Public.fr) et toujours pour une personne morale (Légifrance). Ses honoraires sont libres, au pourcentage, au forfait ou à la vacation (Ordre des architectes).
La page de la commune détaille le document d’urbanisme, les logements autorisés, le parc de logements et la liste complète des cabinets recensés à Saint-Sulpice-la-Pointe. Elle complète cette fiche pour comparer dans le bon contexte.
Saint-Sulpice-la-Pointe (81370)
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Le temps de préparation dépend du cabinet et du projet, en général quelques semaines. L’instruction par la mairie de Saint-Sulpice-la-Pointe prend ensuite 2 mois pour une maison et 3 mois pour les autres projets (Service-Public.fr). Une déclaration préalable s’instruit en 1 mois (Service-Public.fr).
Ouvrez la page de Saint-Sulpice-la-Pointe : elle liste tous les architectes, maîtres d’œuvre et dessinateurs recensés, avec leur pastille de métier. Demandez le même devis à deux ou trois d’entre eux et au formulaire du site.
Non. Cette page est publiée par Annuaire Permis de Construire, un annuaire indépendant construit à partir du répertoire Sirene. MAITRISE D'OEUVRE MOCA n’y est pas inscrit volontairement et n’a aucun lien commercial avec le site. Pour le joindre, utilisez ses coordonnées officielles.
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.