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Architecte · Saint-Martin-la-Plaine (42800)

JEAN FRANCIS BONNARD

Architecture à Saint-Martin-la-Plaine (42800) · créée en 2006 · Entrepreneur individuel · dirigeant : JEAN FRANCIS BONNARD · SIRET 49227197800016

  • Depuis 2006
  • En activité au répertoire Sirene
  • Siège

Vérifier JEAN FRANCIS BONNARD : SIRET, activité, création

Commune
Saint-Martin-la-Plaine (42800)
Création de l’entreprise
11/09/2006
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité (NAF 71.11Z)
Activités d’architecture
SIRET
492 271 978 00016
SIREN
492 271 978
Dirigeant
JEAN FRANCIS BONNARD (entrepreneur individuel)
Adresse
Saint-Martin-la-Plaine (entrepreneur individuel : adresse non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez. Ouvrir dans Google Maps

Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

JEAN FRANCIS BONNARD est recensé à Saint-Martin-la-Plaine (42800), dans la Loire, comme architecte d’après le répertoire Sirene de l’INSEE. Cette page reprend uniquement des données publiques : SIRET, activité, forme juridique, date de création. Aucun avis, aucune note, aucun lien commercial avec le site.

Ce que fait un architecte pour un dossier d’urbanisme

Un architecte conçoit le projet, établit le dossier de permis et le signe. Sa signature est obligatoire pour un particulier au-delà de 150 m² de surface de plancher (Service-Public.fr) et toujours pour une personne morale (Légifrance). Ses honoraires sont libres, au pourcentage, au forfait ou à la vacation (Ordre des architectes).

À Saint-Martin-la-Plaine, le document d’urbanisme recensé est le plan local d’urbanisme (PLU). Il fixe la zone de chaque parcelle et donc le seuil de 20 ou 40 m² pour une extension (Service-Public.fr). Sur la période récente, 9 logements y ont été autorisés en douze mois.

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JEAN FRANCIS BONNARD à Saint-Martin-la-Plaine : questions et réponses

JEAN FRANCIS BONNARD est-il le seul cabinet à Saint-Martin-la-Plaine ?

Les communes voisines, listées plus bas, ont chacune leur page avec les fiches recensées. Un dossier de permis se prépare à distance ; seuls les frais de déplacement pour le relevé peuvent varier.

Pourquoi l’adresse de JEAN FRANCIS BONNARD n’est-elle pas affichée ?

JEAN FRANCIS BONNARD exerce en entreprise individuelle : l’adresse correspond au domicile de l’exploitant et n’est pas publiée, conformément au régime de diffusion du répertoire Sirene. Seule la commune, Saint-Martin-la-Plaine (42800), figure sur la fiche et sur la carte.

JEAN FRANCIS BONNARD a-t-il créé cette page ?

Non, Annuaire Permis de Construire n’est pas le site de JEAN FRANCIS BONNARD. Les informations proviennent de l’INSEE, sous Licence Ouverte 2.0. L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche à tout moment depuis la page dédiée.

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