RAPHAEL PAUSCHITZ ARCHITECTE EI
Saint-Martin-Boulogne (62280)
Référencement gratuit issu des données de l’INSEE. Annuaire Permis de Construire n’est pas affilié à FRANCOIS XAVIER FOSSE et ne le représente pas. Vous êtes FRANCOIS XAVIER FOSSE et ne souhaitez plus apparaître : demander le retrait.
Architecture à Saint-Martin-Boulogne (62280) · créée en 1996 · SARL · dirigeant : Francois-Xavier FOSSE (Gérant) · SIRET 41313330700012
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Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.
Société de forme SARL, FRANCOIS XAVIER FOSSE exerce à Saint-Martin-Boulogne sous le code NAF 71.11Z. Le dirigeant déclaré est Francois-Xavier FOSSE (Gérant). Ces données publiques servent à vérifier l’établissement ; elles ne disent rien de la qualité des dossiers, à apprécier sur devis et références.
Avant de confier un dossier à un architecte, posez trois questions : la zone du terrain dans le document d’urbanisme, la surface de plancher calculée (Service-Public.fr) et le nombre d’échanges avec la mairie inclus dans le prix. Les réponses départagent les devis.
À Saint-Martin-Boulogne (62280), le dépôt se fait en mairie, en quatre exemplaires papier ou par téléprocédure (Service-Public.fr). L’affichage du panneau de 80 cm sur le terrain suit la notification (Service-Public.fr) et ouvre le délai de recours de 2 mois (Service-Public.fr).
Saint-Martin-Boulogne (62280)
Saint-Martin-Boulogne (62280)
Demandez à FRANCOIS XAVIER FOSSE un calendrier écrit : relevé, avant-projet, dépôt. Après le dépôt, le délai légal court à partir d’un dossier complet (Service-Public.fr) ; un dossier bien préparé évite les demandes de pièces qui le prolongent.
Oui. Un e-mail depuis une adresse rattachée à l’entreprise, avec le SIRET, suffit : la fiche est supprimée à la mise à jour suivante et le SIRET placé en liste d’exclusion. La procédure est décrite sur la page de retrait, gratuite et sans justification.
Contactez FRANCOIS XAVIER FOSSE par ses coordonnées officielles. Le formulaire de cette page ne lui est pas adressé : la demande est reçue par Annuaire Permis de Construire et confiée à un cabinet du secteur, ce qui fournit un devis supplémentaire à comparer. Gratuit, sans engagement.
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.