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Architecte · Saint-James (50240)

CLAIRE DUMONTIER

Architecture à Saint-James (50240) · créée en 2015 · Entrepreneur individuel · dirigeant : CLAIRE DUMONTIER · SIRET 80913632800022

  • Depuis 2015
  • En activité au répertoire Sirene
  • Siège

Informations Sirene sur CLAIRE DUMONTIER

Commune
Saint-James (50240)
Création de l’entreprise
01/01/2015
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité (NAF 71.11Z)
Activités d’architecture
SIRET
809 136 328 00022
SIREN
809 136 328
Dirigeant
CLAIRE DUMONTIER (entrepreneur individuel)
Adresse
Saint-James (entrepreneur individuel : adresse non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez. Ouvrir dans Google Maps

Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

La fiche de CLAIRE DUMONTIER provient du répertoire Sirene, sous Licence Ouverte 2.0. Elle situe l’établissement à Saint-James parmi les architectes du secteur. Pour comparer, ouvrez les fiches voisines, vérifiez chaque SIRET sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr et demandez des devis sur une mission identique.

Architecte : rôle dans un permis de construire à Saint-James

Quel que soit le métier, la mission permis comprend en général le relevé, les plans réglementaires, la notice, le formulaire et le dépôt en mairie. Le délai d’instruction est de 2 mois pour une maison, 3 mois pour les autres projets (Service-Public.fr), 1 mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr).

La taxe d’aménagement s’applique à Saint-James comme partout : 892 € par m² de valeur forfaitaire en 2026 hors Île-de-France (Service-Public.fr). Taux communal de 1 à 5 %, départemental de 2,5 % au plus (Service-Public.fr). Le cabinet peut l’estimer.

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Questions sur cette fiche et sur CLAIRE DUMONTIER

Le titre d’architecte de CLAIRE DUMONTIER est-il vérifié ?

Le site présente CLAIRE DUMONTIER comme architecte parce que son activité Sirene est le code 71.11Z. L’inscription au tableau de l’Ordre, seule preuve légale du titre, n’est pas vérifiée ici : consultez le tableau de l’Ordre des architectes avant de confier un projet de plus de 150 m² (Service-Public.fr).

Suis-je sur le site officiel de CLAIRE DUMONTIER ?

Non, Annuaire Permis de Construire n’est pas le site de CLAIRE DUMONTIER. Les informations proviennent de l’INSEE, sous Licence Ouverte 2.0. L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche à tout moment depuis la page dédiée.

Où trouver d’autres fiches près de Saint-James ?

D’après le répertoire Sirene, oui : aucun autre établissement des codes NAF retenus n’est domicilié à Saint-James. Les cabinets les plus proches sont affichés ci-dessus avec leur distance, pour comparer avant de choisir.

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