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Architecte · Saint-André-la-Côte (69440)

CLEMENT DUBOSC

Architecture à Saint-André-la-Côte (69440) · créée en 2012 · Entrepreneur individuel · dirigeant : CLEMENT DUBOSC · SIRET 53985372100022

  • Depuis 2012
  • En activité au répertoire Sirene
  • Siège

CLEMENT DUBOSC, architecte à Saint-André-la-Côte : ce que dit le répertoire Sirene

Commune
Saint-André-la-Côte (69440)
Création de l’entreprise
23/01/2012
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité (NAF 71.11Z)
Activités d’architecture
SIRET
539 853 721 00022
SIREN
539 853 721
Dirigeant
CLEMENT DUBOSC (entrepreneur individuel)
Adresse
Saint-André-la-Côte (entrepreneur individuel : adresse non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez. Ouvrir dans Google Maps

Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

CLEMENT DUBOSC figure au répertoire Sirene comme établissement d’architecture à Saint-André-la-Côte. Pour un projet de plus de 150 m², un maître d’ouvrage particulier doit confier son permis à un architecte ; cette fiche donne les éléments publics pour vérifier l’établissement avant un premier contact.

Architecte et dossier de permis : périmètre de la mission

Pour un permis de maison, l’architecte vérifie le zonage, calcule la surface de plancher (Service-Public.fr), dessine les plans réglementaires, rédige la notice et dépose. Le délai d’instruction reste de 2 mois (Service-Public.fr). Sa responsabilité est engagée sur le projet signé, ce qui explique les réticences face à la signature seule.

À Saint-André-la-Côte (69440), le dépôt se fait en mairie, en quatre exemplaires papier ou par téléprocédure (Service-Public.fr). L’affichage du panneau de 80 cm sur le terrain suit la notification (Service-Public.fr) et ouvre le délai de recours de 2 mois (Service-Public.fr).

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Questions avant de contacter CLEMENT DUBOSC

Le titre d’architecte de CLEMENT DUBOSC est-il vérifié ?

Le site présente CLEMENT DUBOSC comme architecte parce que son activité Sirene est le code 71.11Z. L’inscription au tableau de l’Ordre, seule preuve légale du titre, n’est pas vérifiée ici : consultez le tableau de l’Ordre des architectes avant de confier un projet de plus de 150 m² (Service-Public.fr).

Quels honoraires attendre de CLEMENT DUBOSC ?

Le site ne connaît pas les tarifs de CLEMENT DUBOSC. Les fourchettes publiées sont nationales : 1 500 à 6 000 € pour le permis d’une maison, 300 à 1 500 € pour une déclaration préalable. Les honoraires sont libres (Ordre des architectes) ; seul un devis écrit engage.

Suis-je sur le site officiel de CLEMENT DUBOSC ?

Non. Cette page est publiée par Annuaire Permis de Construire, un annuaire indépendant construit à partir du répertoire Sirene. CLEMENT DUBOSC n’y est pas inscrit volontairement et n’a aucun lien commercial avec le site. Pour le joindre, utilisez ses coordonnées officielles.

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