AVEC LE TEMPS
Ruoms (07120)
Référencement gratuit issu des données de l’INSEE. Annuaire Permis de Construire n’est pas affilié à MICHEL SEVENIER et ne le représente pas. Vous êtes MICHEL SEVENIER et ne souhaitez plus apparaître : demander le retrait.
Architecte · Ruoms (07120)
MICHEL SEVENIER
Architecture à Ruoms (07120) · créée en 1981 · Entrepreneur individuel · dirigeant : MICHEL SEVENIER · SIRET 32185557900033
- Depuis 1981
- En activité au répertoire Sirene
- Siège
MICHEL SEVENIER (07120) : l’établissement en chiffres
- Commune
- Ruoms (07120)
- Création de l’entreprise
- 04/05/1981
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Activité (NAF 71.11Z)
- Activités d’architecture
- SIRET
- 321 855 579 00033
- SIREN
- 321 855 579
- Dirigeant
- MICHEL SEVENIER (entrepreneur individuel)
- Adresse
- Ruoms (entrepreneur individuel : adresse non publiée)
Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez. Ouvrir dans Google Maps
Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.
Avec une création en 1981, MICHEL SEVENIER compte 45 ans d’existence au répertoire Sirene. Établi à Ruoms, ce architecte fait partie des établissements anciens du secteur ; l’information ne préjuge pas de l’activité actuelle, à confirmer lors du premier contact.
Permis de construire : quand solliciter un architecte
Pour un permis de maison, l’architecte vérifie le zonage, calcule la surface de plancher (Service-Public.fr), dessine les plans réglementaires, rédige la notice et dépose. Le délai d’instruction reste de 2 mois (Service-Public.fr). Sa responsabilité est engagée sur le projet signé, ce qui explique les réticences face à la signature seule.
La taxe d’aménagement s’applique à Ruoms comme partout : 892 € par m² de valeur forfaitaire en 2026 hors Île-de-France (Service-Public.fr). Taux communal de 1 à 5 %, départemental de 2,5 % au plus (Service-Public.fr). Le cabinet peut l’estimer.
Quel dossier confier à un architecte
Permis de construire maison
1 500 à 6 000 €Permis de construire extension
1 000 à 5 000 €Permis de construire garage
500 à 2 500 €Permis de construire piscine
300 à 1 500 €Déclaration préalable de travaux
300 à 1 500 €Dossier de permis par un architecte
4 000 à 12 000 €Les communes voisines de Ruoms et leurs cabinets
Questions courantes sur les fiches de l’annuaire
Quel délai pour un permis déposé à Ruoms ?
Demandez à MICHEL SEVENIER un calendrier écrit : relevé, avant-projet, dépôt. Après le dépôt, le délai légal court à partir d’un dossier complet (Service-Public.fr) ; un dossier bien préparé évite les demandes de pièces qui le prolongent.
Une entreprise peut-elle refuser d’apparaître ?
Oui. Un e-mail depuis une adresse rattachée à l’entreprise, avec le SIRET, suffit : la fiche est supprimée à la mise à jour suivante et le SIRET placé en liste d’exclusion. La procédure est décrite sur la page de retrait, gratuite et sans justification.
Comment localiser MICHEL SEVENIER à Ruoms ?
La carte affiche la commune, pas l’adresse exacte. Pour un entrepreneur individuel, le site ne publie que les données diffusibles. Le premier contact se fait par les coordonnées officielles que l’établissement communique lui-même.