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Architecte · Roquefort-les-Cascades (09300)

CAPUCINE FRANCES

Architecture à Roquefort-les-Cascades (09300) · créée en 2026 · Entrepreneur individuel · dirigeant : CAPUCINE FRANCES · SIRET 99495001200017

  • Depuis 2026
  • En activité au répertoire Sirene
  • Siège

Fiche d’identité de CAPUCINE FRANCES à Roquefort-les-Cascades

Commune
Roquefort-les-Cascades (09300)
Création de l’entreprise
02/01/2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité (NAF 71.11Z)
Activités d’architecture
SIRET
994 950 012 00017
SIREN
994 950 012
Dirigeant
CAPUCINE FRANCES (entrepreneur individuel)
Adresse
Roquefort-les-Cascades (entrepreneur individuel : adresse non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez. Ouvrir dans Google Maps

Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

La fiche de CAPUCINE FRANCES provient du répertoire Sirene, sous Licence Ouverte 2.0. Elle situe l’établissement à Roquefort-les-Cascades parmi les architectes du secteur. Pour comparer, ouvrez les fiches voisines, vérifiez chaque SIRET sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr et demandez des devis sur une mission identique.

Architecte : rôle dans un permis de construire à Roquefort-les-Cascades

Un architecte conçoit le projet, établit le dossier de permis et le signe. Sa signature est obligatoire pour un particulier au-delà de 150 m² de surface de plancher (Service-Public.fr) et toujours pour une personne morale (Légifrance). Ses honoraires sont libres, au pourcentage, au forfait ou à la vacation (Ordre des architectes).

La taxe d’aménagement s’applique à Roquefort-les-Cascades comme partout : 892 € par m² de valeur forfaitaire en 2026 hors Île-de-France (Service-Public.fr). Taux communal de 1 à 5 %, départemental de 2,5 % au plus (Service-Public.fr). Le cabinet peut l’estimer.

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Vérifier, comparer, retirer : questions sur la fiche de CAPUCINE FRANCES

Le titre d’architecte de CAPUCINE FRANCES est-il vérifié ?

Non vérifié par le site. Le code NAF 71.11Z indique une activité d’architecture au sens de l’INSEE, pas une inscription à l’Ordre. Le tableau officiel de l’Ordre, consultable en ligne, confirme le titre et l’assurance professionnelle.

Comment localiser CAPUCINE FRANCES à Roquefort-les-Cascades ?

CAPUCINE FRANCES exerce en entreprise individuelle : l’adresse correspond au domicile de l’exploitant et n’est pas publiée, conformément au régime de diffusion du répertoire Sirene. Seule la commune, Roquefort-les-Cascades (09300), figure sur la fiche et sur la carte.

Suis-je sur le site officiel de CAPUCINE FRANCES ?

Non. Cette page est publiée par Annuaire Permis de Construire, un annuaire indépendant construit à partir du répertoire Sirene. CAPUCINE FRANCES n’y est pas inscrit volontairement et n’a aucun lien commercial avec le site. Pour le joindre, utilisez ses coordonnées officielles.

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